Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Recrutement et carrière militaire (1889-1946)

Cote : 1 R 1-506

Période : 1889 - 1946

Extrait de la notice :

…Historique de la conservation En 1967, un accord entre les ministères de la Défense et de la Culture…
Urbanisme

Période : 1806 - 1994

Extrait de la notice :

…assemblées générales, brochure de présentation, propositions de la chambre de commerce, protocole d’accord…

…déclaration d’utilité publique, arrêtés de cessibilité. 1959-1964 1T9 Acquisition de terrains avec accord…

…assemblées générales, brochure de présentation, propositions de la chambre de commerce, protocole d’accord…
Instruction, affaires culturelles, sport et tourisme

Période : 1790 - 1996

Extrait de la notice :

…: délibérations, protocole d’accord, correspondance, avis de domaine, coupure de presse, subventions…

…. - Signature d’un protocole d’accord avec la commune, demande de subventions, acquisition de l’immeuble…

…: délibérations, protocole d’accord, correspondance, avis de domaine, coupure de presse, subventions…
Biens communaux

Période : 1607 - 1996

Extrait de la notice :

…. - Acquisition pour aménagement d’un camping : demande d’accord préalable, plan, état parcellaire, correspondance…

…. - Acquisition pour aménagement d’un camping : demande d’accord préalable, plan, état parcellaire, correspondance…
Police, hygiène publique, justice

Période : 1781 - 2001

Extrait de la notice :

…brochure, photographie, programme, convention, assurance, contrat, état des frais, facture, menu, accord…

…brochure, photographie, programme, convention, assurance, contrat, état des frais, facture, menu, accord…
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…. - Construction : plans, projet, accord préalable. 1952-1960 1 O 340 Accession à la petite propriété…

…. - Construction : plans, projet, accord préalable. 1952-1960 1 O 340 Accession à la petite propriété…

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