accord
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Période : 1930 - 2020Extrait de la notice :
…Don d’Anita Sankalé, effectué avec l’accord de ses enfants et de ses neveux, enregistré en avril 2023…
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Période : 2014 - 2017Extrait de la notice :
…politiques chiliens-France, association domiciliée à la CIMADE, 64 rue Clisson 75013 Paris, après accord…
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Période : 1912 - 1937Extrait de la notice :
…Bernard George, petit-fils de Louis Carette, en accord avec sa mère, Mme Lysianne Carette, fille de Louis…
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Période : 1960 - 1999Extrait de la notice :
…assumer la gestion de la conservation de ces archives, ces mandataires proposent en octobre 2020,avec l’accord…
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Période : 1969 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds semble avoir intégré les collections en 2009 dans le cadre d’un accord de partenariat établi…
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Période : 1905 - 1949Extrait de la notice :
…L’Accord de Londres du 8 août 1945 et la décision du Commandement en chef des troupes d’occupation au…
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Période : 2000 - 2009Extrait de la notice :
…Bahey El Din Hassan) effectué en 2009 dans le cadre d’un accord de partenariat établi entre la BDIC et…
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Période : 1929 - 1957Extrait de la notice :
…allemand, les autres directement rédigés en français par l’auteur, mais c’est une version adaptée (en accord…
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Cote : F/8201-F/8203Période : 1301 - 1999Extrait de la notice :
…Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo…
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Cote : 82W/1-82W/543Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…
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Période : 1945 - 2005Extrait de la notice :
…suppression du triangle F rouge sur les bannières de la Crypte des déportés dans l'Ile de la Cité, avec l'accord…
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Période : 1954 - 1991Extrait de la notice :
…Entre 1985 et 1989, en accord avec la COB, environ 150 kg d’archives de la Central et des Fédérations…
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Période : 1864 - 1960Extrait de la notice :
…En effet, lorsqu'en 1922 les bolcheviks demandent qu'elle soit remise, selon les termes d'un accord signé…
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Cote : 6GExtrait de la notice :
…Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre…