accord
-
Période : 1965 - 1979Extrait de la notice :
…COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE : ESPACE France (et) agence spatiale européenne : sécurité sociale, accord 18 mai 1979 : mise en place Décret 21 juillet…
…1980 : préparation SOUS-DOSSIER (NOTES, ACCORD, LETTRE)…
…COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE : ESPACE France (et) agence spatiale européenne : sécurité sociale, accord 18 mai 1979 : mise en place Décret 21 juillet…
-
Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Organisation des Nations-Unies (ONU) : conférence sur le droit de la mer 28 juillet-29 août 1980, Genève : préparation (et) déroulement Nodules polymétalliques Accord…
…Organisation des Nations-Unies (ONU) : conférence sur le droit de la mer 28 juillet-29 août 1980, Genève : préparation (et) déroulement Nodules polymétalliques Accord…
-
Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…interministériel 10 septembre 1982 : déroulement DOSSIER (PROJETS DE LOIS, NOTES, LETTRE MANUSCRITE, DEPECHES, PROJET DE COMMUNIQUE, PROJET DE RELEVE DE DECISIONS, ACCORD…
…interministériel 10 septembre 1982 : déroulement DOSSIER (PROJETS DE LOIS, NOTES, LETTRE MANUSCRITE, DEPECHES, PROJET DE COMMUNIQUE, PROJET DE RELEVE DE DECISIONS, ACCORD…
-
Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Examen des propositions d'Yvon Bourges, ministre de la Défense : accord. | NOTE, DOCUMENT JOINT (LETTRE)…
…Examen des propositions d'Yvon Bourges, ministre de la Défense : accord. | NOTE, DOCUMENT JOINT (LETTRE)…
-
Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…d'extension des attributions du haut-fonctionnaire de défense du secrétariat d'Etat aux PTT puis du ministère des PTT à Télédiffusion de France (TDF) : accord…
…d'extension des attributions du haut-fonctionnaire de défense du secrétariat d'Etat aux PTT puis du ministère des PTT à Télédiffusion de France (TDF) : accord…
-
Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Propositions de Charles Hernu, ministre de la Défense : examen et accord. | DOSSIER (TELEGRAMME, LETTRES, NOTES)…
…Propositions de Charles Hernu, ministre de la Défense : examen et accord. | DOSSIER (TELEGRAMME, LETTRES, NOTES)…
-
Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Projet d'abrogation de l'article 71 de l'ordonnance du 31 juillet 1945 : demande d'accord. | LETTRE, DOCUMENTS JOINTS (LETTRE, NOTES)…
…Projet d'abrogation de l'article 71 de l'ordonnance du 31 juillet 1945 : demande d'accord. | LETTRE, DOCUMENTS JOINTS (LETTRE, NOTES)…
-
Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Demande d'intégration de Jean-Marie Cambacérès, conseiller de tribunal administratif, dans le corps des administrateurs civils : accord. | LETTRE, LETTRE…
…Demande d'intégration de Jean-Marie Cambacérès, conseiller de tribunal administratif, dans le corps des administrateurs civils : accord. | LETTRE, LETTRE…
-
Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Détachement de Claude Jolif, conseiller des Affaires étrangères, auprès du Centre international de l'enfance : accord. | NOTE…
…Détachement de Claude Jolif, conseiller des Affaires étrangères, auprès du Centre international de l'enfance : accord. | NOTE…
-
Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…CIRCULAIRE (NOTE JOINTE) Jacques CHIRAC : Premier ministre aux Membres du Gouvernement Références : 1967/07/13 O Convention 31 décembre 1958, accord 31…
…CIRCULAIRE (NOTE JOINTE) Jacques CHIRAC : Premier ministre aux Membres du Gouvernement Références : 1967/07/13 O Convention 31 décembre 1958, accord 31…