accord
-
Cote : 13 G 115Période : 1619 - 1713Extrait de la notice :
…Fondation, accord, vente.…
-
Cote : 13 G 31Période : 1536 - 1755Extrait de la notice :
…Biens et revenus fonciers à Lascelle : accord, reconnaissance, division de cens.…
-
Cote : 3 G 27Période : 1249 - 1600Extrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
-
Cote : 6 G 72Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Cheylade : accord, reconnaissance.…
-
Cote : 5 G 14Période : 1596 - 1800Extrait de la notice :
…Baux, accord, partage, reçus.…
-
Cote : 431 F 4Période : 1718 - 1814Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord, mariages, procédures, obligations, quittances, etc.…
-
Cote : 73J218Période : 1964 - 1970Extrait de la notice :
…Bilans, rapport sur l'évolution et le potentiel des établissements Carosso (1967), protocole d'accord…
…participation de Sabv (5 juin 1967), traité d'apports effectués par Sa, notes, correspondance, protocole d'accord…
-
Cote : 34 J 77Période : 1962 - 1974Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Avant-projet et projets successifs pour accord préalable des services de l'urbanisme…
…préalable, permis accordé le 26 août 1964, plans rectificatifs et accord des services de l'urbanisme…
…ses environs (14 tirages papier et 11 négatifs, 7 x 12 cm), études de prix, formulaire de demande d'accord…
-
Cote : 73J190Période : 1959 - 1969Extrait de la notice :
…Accord des sociétés filiales entre elles et avec des sociétés extérieures : correspondance, contrats.…
-
Cote : 141J148Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…XIIe plan : notes (dont manuscrites), rapports, comptes rendus, dossier de presse, protocole d'accord…