accord
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Cote : E DEPOT MODENE DD 2Période : 1782 - 1782Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Contenu Accord entre les riverains.…
…Contenu Accord entre les riverains.…
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Cote : 2 E 9/811Période : 1604 - 1642Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu Actes épars de déclaration, vérification, accord.…
…Contenu Actes épars de déclaration, vérification, accord.…
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Cote : 2 E 9/799Période : 1728 - 1787Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu "Mémoriaux" et mémoires, copies d'articles, propositions, projets d'accord.…
…Contenu "Mémoriaux" et mémoires, copies d'articles, propositions, projets d'accord.…
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Cote : FRAD013_2 H 606Période : 1201 - 1700Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Acte de donation ; accord, quittances.…
…On trouvera dans le fonds Acte de donation ; accord, quittances.…
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Cote : 117 H 10Période : 1754 - 1761Extrait de la notice :
…Contenu Acte de donation, acquit, déclaration, accord entre Jeanne Ribaud, mère de l'hôpital des insensés et la confrérie.…
…Contenu Acte de donation, acquit, déclaration, accord entre Jeanne Ribaud, mère de l'hôpital des insensés et la confrérie.…
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Cote : 96 H 31Période : 1637 - 1639Extrait de la notice :
…Contenu Transaction et concordat (30 janvier 1637), accord entre Pierre d'Aymar, doyen des religieux anciens et Théophile Arnaud, aumônier (17 août 1637…
…), dispense d'aumône pour Théophile Arnaud en vertu du concordat (1637), accord pour l'agrégation des religieux de l'abbaye Saint-Pierre de Montmajour…
…Contenu Transaction et concordat (30 janvier 1637), accord entre Pierre d'Aymar, doyen des religieux anciens et Théophile Arnaud, aumônier (17 août 1637…
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Cote : 108 J 15Période : 1894 - 1898Fonds : Fonds Alfred ChobautExtrait de la notice :
…Proposition de contrat d'accord entre deux entomologistes. Poésies entomologiques (1892).…
…Proposition de contrat d'accord entre deux entomologistes. Poésies entomologiques (1892).…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 R 2Période : 1970 - 1980Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Création d'une antenne locale : statuts et règlement intérieur de l'association départementale (1970) ; protocole d'accord avec la commune (1978…
…Contenu Création d'une antenne locale : statuts et règlement intérieur de l'association départementale (1970) ; protocole d'accord avec la commune (1978…
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Cote : E DEPOT MODENE 2 Z 3Période : 1837 - 1850Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Contenu Accord passé devant notaire entre la commune et Joseph Siffrein Sauze meunier de Malaucène (29 novembre 1837) ; autorisation (11 juillet 1843…
…Contenu Accord passé devant notaire entre la commune et Joseph Siffrein Sauze meunier de Malaucène (29 novembre 1837) ; autorisation (11 juillet 1843…
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Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 1Période : 1640 - 1640Extrait de la notice :
…Contenu Copie d'un accord entre Bernard de Saint-Saturnin, seigneur du lieu, et les habitants de Croagnes au sujet des droits du four (1293, copie 1640…
…Contenu Copie d'un accord entre Bernard de Saint-Saturnin, seigneur du lieu, et les habitants de Croagnes au sujet des droits du four (1293, copie 1640…