accord
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Cote : MC/ET/XIX/740Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Louis QUENTIN, 23 juillet 1743 - 9 août 1768 (étude XIX)Autorités indexées
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/393Période : 1625 - 1625Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, 6 juillet 1623 - décembre 1632 (étude XIX)Autorités indexées
…accord…
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Cote : Z/1j/580Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…S'ils ne tombent pas d'accord, un tiers-expert sera nommé à leur suite.…
…Conclusions : Les deux experts sont d'accord pour estimer les travaux de sculpture à 5016 livres.…
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Cote : Z/1j/584Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…L'accord précise la manière de procéder à la reconstruction, précise que Monet s'engage à démolir une…
…annexes : 1/ pouvoir donné par les parties à , pour visiter et estimer les ouvrages, 4 mai 17262/ accord…
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Cote : Z/1j/580Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…par sentence du 19 avril 1726 Expertise : contentieuse Cause de l'expertise : contestation d'un accord…
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Cote : Z/1j/578Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…maison dont elle propriétaire pour moitié aux Porcherons, ayant l'usufruit de l'autre moitié, selon l'accord…
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Cote : Z/1j/580Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Conclusions : Les deux experts sont d'accord pour estimer les travaux de sculpture à 5016 livres.…
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Cote : Z/1j/582Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…motif) de l'expertise : les ouvrages de grosse maçonnerie sont achevés et doivent être estimés selon l'accord…
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Cote : Z/1j/582Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…première expertise du 4 juin 1726 réalisée par les experts Quirot et Richard qui ne sont pas tombés d'accord…
…Néanmoins pour la fosse d'aisance, l'expert doit reporter son avis, le temps que les parties se mettent d'accord…
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Cote : Z/1j/581Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…aile de la grande cour) Conclusion ou dispositif de l'expertise : les parties s'étant déjà mises d'accord…
…1726, scavoir : 1 : 5livres ; 10 R.G. : 1 livre 5 sols ; Totale : 6 livres 5 sols » Pièces annexes : accord…
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Cote : Z/1j/582Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Commentaire ou copie d'extrait : L'expertise est faite entre les parties qui se sont mises d'accord…
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Cote : Z/1j/581Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…et , premiers experts, et celle par le jeune le 27 novembre 1724 », mais n'étant pas tombés d'accord…
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Cote : Z/1j/584Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Commentaire ou copie d'extrait : Devis et marché du 10 mars 1715 Pièce jointe n°1 : accord des parties…
…devis et marché Coût de l'expertise bourse commune : 105 livres 10 sols : Pièces annexes :1/ accord…
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Cote : Z/1j/580Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…pareillement donné pouvoir de choisir entre nous un tiers experts. » Conclusions : Les deux experts sont d'accord…
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Cote : Z/1j/578Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Commentaire : Motivations : Les trois experts sont nommés d'un commun accord entre les acteurs du litige…
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Cote : Z/1j/581Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Louis Conclusion ou dispositif de l'expertise : l'état des lieux et réparations fait l'objet d'un accord…
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Cote : Z/1j/581Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…une première expertise avait été demandée mais les experts Dubois et Joubert n'étant pas tombés d'accord…
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Cote : Z/1j/584Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Villeneuve du 4 octobre 1726 à la suite de la sentence du 4 septembre 1726 ; les experts étaient d'accord…
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Cote : Z/1j/581Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…d'architecture de la maison (30 janvier 1726), les experts Lebrun et Desmeretz ne sont pas tombés d'accord…
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Cote : Z/1j/583Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…réalisés dans le prieuré 4/ Etat des réparations à faire dans le prieuré, daté du 13 octobre 17245/ Accord…
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Cote : Z/1j/582Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…) de l'expertise : lors de la précédente visite du 25 avril 1726, les experts ne sont pas tombés d'accord…
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Cote : Z/1j/581Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Conclusion ou dispositif de l'expertise : les deux experts ne sont pas tombés d'accord.…
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Cote : Z/1j/581Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Et moy Demeseretz, attendu que lesd. sr Quirot et Loir sont convenus et demeurez d'accord, scavoir led…
…général de toutes les dittes estimations, tout ce qui n'a pu se faire sans estre auparavant demeurez d'accord…
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Cote : Z/1j/582Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…précédent rapport, les experts (Loir et Bernard, procès-verbal du 15 juillet 1726) ne sont pas tombés d'accord…
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Cote : Z/1j/581Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…qui a causé la ruine du mur » Conclusion ou dispositif de l'expertise : les experts ne sont pas d'accord…
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Cote : Z/1j/584Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…annexes : 1/ copie de la réquisition entre les parties, qui précise que si les experts ne sont pas d'accord…
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Cote : Z/1j/581Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Conclusion ou dispositif de l'expertise : l'expert de la partie requérante et l'expert tiers sont d'accord…
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Cote : Z/1j/582Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Au sujet d'un mur défectueux, les experts sont d'accord pour dire que c'est l'entrepreneur Richard qui…
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Cote : Z/1j/582Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…trouvez qu'ils ont conjointement fait les calculs et réductions desd. ouvrages de maçonnerie estans d'accord…