accord
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Cote : 3 E 1678-liasse1/fol.119Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Accord pour fin de procès entre, d'une part, Jean Rambeau, laboureur à bras, époux de Marie Caulot, et Simon Collot, journalier, héritiers de leur père…
…accord/procuration…
…Accord pour fin de procès entre, d'une part, Jean Rambeau, laboureur à bras, époux de Marie Caulot, et Simon Collot, journalier, héritiers de leur père…
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Cote : 3 E 1672-liasse1/fol.107-111Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Jean Paul Sibilet (ou Sibillet), notaire et procureur au duché, pairie et sénéchaussée de La Rochefoucauld, agissant aussi pour…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Jean Paul Sibilet (ou Sibillet), notaire et procureur au duché, pairie et sénéchaussée de La Rochefoucauld, agissant aussi pour…
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Cote : 3 E 1673-liasse1/fol.212-213Période : 1762 - 1762Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Michel Goujaud, marchand et maître apothicaire, et son épouse Élisabeth Levasseur, demeurant à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Michel Goujaud, marchand et maître apothicaire, et son épouse Élisabeth Levasseur, demeurant à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy…
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Cote : 3 E 1674-liasse4/fol.491Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Pierre Couprie, traîneur à La Rochelle, paroisse Notre-Dame, veuf de Jeanne Martineau, et d'autre part, René Moreau, maître cordonnier…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Pierre Couprie, traîneur à La Rochelle, paroisse Notre-Dame, veuf de Jeanne Martineau, et d'autre part, René Moreau, maître cordonnier…
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Cote : 3 E 1675-liasse2/fol.260-261Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Suzanne Madeleine de Compain, demeurant à La Rochelle, paroisse Notre-Dame, rue Puits-Doux, veuve de Louis Henri Alexandre Green…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Suzanne Madeleine de Compain, demeurant à La Rochelle, paroisse Notre-Dame, rue Puits-Doux, veuve de Louis Henri Alexandre Green…
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Cote : 3 E 1675-liasse1/fol.74-75Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Louis Antoine Savary de Lancôme, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de la commanderie magistrale du…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Louis Antoine Savary de Lancôme, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de la commanderie magistrale du…
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Cote : 3 E 1677-liasse2/fol.485-486Période : 1766 - 1766Extrait de la notice :
…foncière due par Marguerite Febvre, demeurant en ce lieu, veuve de Pierre Merlaud, tailleur d'habits, sur une maison située paroisse Notre-Dame, suivi de l'accord…
…transport de rente/accord…
…foncière due par Marguerite Febvre, demeurant en ce lieu, veuve de Pierre Merlaud, tailleur d'habits, sur une maison située paroisse Notre-Dame, suivi de l'accord…
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Cote : 3 E 1678-liasse2/fol.455-456Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Elie Moquet, laboureur à Segonzac*, Les Courades, agissant pour son épouse Catherine Meunier**, Jean Heraudeau, charpentier de…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Elie Moquet, laboureur à Segonzac*, Les Courades, agissant pour son épouse Catherine Meunier**, Jean Heraudeau, charpentier de…
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Cote : 3 E 1664-liasse1/fol.158-159Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…Accord entre Clément Lafaille, maître chirurgien à La Rochelle, et Suzanne Mariocheau, veuve de Antoine Mesnard, négociant à La Rochelle, relatif à l'hypothèque…
…accord…
…Accord entre Clément Lafaille, maître chirurgien à La Rochelle, et Suzanne Mariocheau, veuve de Antoine Mesnard, négociant à La Rochelle, relatif à l'hypothèque…
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Cote : 3 E 1665-liasse2/fol.485-486Période : 1754 - 1754Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Pierre Richard, négociant, et son épouse Esther Hardy, de La Rochelle, et d'autre part Pierre Antier, buandier à Saint-Maurice…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Pierre Richard, négociant, et son épouse Esther Hardy, de La Rochelle, et d'autre part Pierre Antier, buandier à Saint-Maurice…
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Cote : 3 E 1665-liasse1/fol.81-82Période : 1754 - 1754Extrait de la notice :
…Accord entre Joseph Crassous de Medeuil, procureur au présidial de La Rochelle, agissant au nom de Louis Bourjon, maître charpentier, et son épouse Élisabeth…
…accord…
…Accord entre Joseph Crassous de Medeuil, procureur au présidial de La Rochelle, agissant au nom de Louis Bourjon, maître charpentier, et son épouse Élisabeth…
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Cote : 3 E 1665-liasse1/fol.145-146Période : 1754 - 1754Extrait de la notice :
…jeune, auparavant directeur de comédie, de Rouen, demeurant à présent à La Rochelle, envers Jacques Brisson père, marchand à La Rochelle, suivie d'un accord…
…obligation/accord…
…jeune, auparavant directeur de comédie, de Rouen, demeurant à présent à La Rochelle, envers Jacques Brisson père, marchand à La Rochelle, suivie d'un accord…
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Cote : 3 E 1666-liasse1/fol.188-189Période : 1755 - 1755Extrait de la notice :
…Accord entre André Benoist, maître boulanger à La Rochelle, paroisse Saint-Nicolas, et Anne Bontemps, veuve de Pierre Bardouin, maître savetier, demeurant…
…accord…
…Accord entre André Benoist, maître boulanger à La Rochelle, paroisse Saint-Nicolas, et Anne Bontemps, veuve de Pierre Bardouin, maître savetier, demeurant…
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Cote : 3 E 1667-liasse1/fol.209-210 [bis]Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Accord pour fin de procès, entre, d'une part, Charles Dagieu, seigneur de Brissan, brigadier des armées de Sa Majesté, demeurant soit avec son régiment…
…accord…
…Accord pour fin de procès, entre, d'une part, Charles Dagieu, seigneur de Brissan, brigadier des armées de Sa Majesté, demeurant soit avec son régiment…
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Cote : 3 E 1667-liasse1/fol.75Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Accord entre Jacques Brisson, marchand drapier à La Rochelle, paroisse Saint-Sauveur, Grande Rue, et Michel David Tayeau, capitaine de navire, demeurant…
…accord…
…Accord entre Jacques Brisson, marchand drapier à La Rochelle, paroisse Saint-Sauveur, Grande Rue, et Michel David Tayeau, capitaine de navire, demeurant…
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Cote : 3 E 1668-liasse2/fol.339-341Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…France à La Rochelle, représentés par leur mère Louise Leclerc et leur curateur René Raoult, procureur en la juridiction royale de La Rochelle, et avec l'accord…
…France à La Rochelle, représentés par leur mère Louise Leclerc et leur curateur René Raoult, procureur en la juridiction royale de La Rochelle, et avec l'accord…
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Cote : 3 E 1669-liasse3/fol.435-436Période : 1758 - 1758Extrait de la notice :
…Accord entre Louis Bridault, négociant à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, époux de Marguerite Mignon, et Jean Rousseau, laboureur à boeufs, et son…
…accord…
…Accord entre Louis Bridault, négociant à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, époux de Marguerite Mignon, et Jean Rousseau, laboureur à boeufs, et son…
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Cote : 3 E 1669-liasse3/fol.520-524Période : 1758 - 1758Extrait de la notice :
…Accord entre Emmanuel Du Puget, baron de Saint-Alban, lieutenant des maréchaux de France à Toulouse, seigneur de Castillon La Bastidolle et Constant, demeurant…
…accord…
…Accord entre Emmanuel Du Puget, baron de Saint-Alban, lieutenant des maréchaux de France à Toulouse, seigneur de Castillon La Bastidolle et Constant, demeurant…
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Cote : 3 E 1669-liasse1/fol.210-212Période : 1758 - 1758Extrait de la notice :
…La Rochelle, héritier de sa tante Élisabeth Galliot, veuve de Esprit Dequeuse, de lui délivrer une expédition de cette constitution de rente, suivi de l'accord…
…La Rochelle, héritier de sa tante Élisabeth Galliot, veuve de Esprit Dequeuse, de lui délivrer une expédition de cette constitution de rente, suivi de l'accord…
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Cote : 3 E 1671-liasse2/fol.370-373Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Transaction d'accord entre Jean Gilbert, négociant, contrôleur de la monnaie à La Rochelle, demeurant paroisse Notre-Dame, rue du Cordouan, et Jean Baptiste…
…Transaction d'accord entre Jean Gilbert, négociant, contrôleur de la monnaie à La Rochelle, demeurant paroisse Notre-Dame, rue du Cordouan, et Jean Baptiste…
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Cote : 3 E 1661-liasse3/fol.101-102Période : 1747 - 1747Extrait de la notice :
…Accord entre Jean Jacques Bonvallet, receveur des dîmes du diocèse de La Rochelle, demeurant paroisse Saint-Barthélemy, et François Ruault, laboureur à…
…accord…
…Accord entre Jean Jacques Bonvallet, receveur des dîmes du diocèse de La Rochelle, demeurant paroisse Saint-Barthélemy, et François Ruault, laboureur à…
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Cote : 3 E 1661-liasse4/fol.166-167Période : 1748 - 1748Extrait de la notice :
…Accord et obligation par Gaspard Moisnard, cuisinier, et son épouse Marie Neuville, de La Rochelle, envers Urbain Meschinet, marchand à Rochefort.…
…accord/obligation…
…Accord et obligation par Gaspard Moisnard, cuisinier, et son épouse Marie Neuville, de La Rochelle, envers Urbain Meschinet, marchand à Rochefort.…
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Cote : 3 E 1662-liasse1/fol.108-109Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…Accord entre Louise Sophie Constance de Courbon Blénac, veuve de François Turpin, marquis de Jouhé, demeurant à La Rochelle, et André Mauzé, marchand,…
…accord…
…Accord entre Louise Sophie Constance de Courbon Blénac, veuve de François Turpin, marquis de Jouhé, demeurant à La Rochelle, et André Mauzé, marchand,…
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Cote : 3 E 1662-liasse2/fol.232-233Période : 1750 - 1750Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Jeanne Dubreuil, veuve de Jean Sautreau, maçon, de La Rochelle, et, d'autre part, Marie Sautreau, de La Rochelle, fille de Marie…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Jeanne Dubreuil, veuve de Jean Sautreau, maçon, de La Rochelle, et, d'autre part, Marie Sautreau, de La Rochelle, fille de Marie…
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Cote : 3 E 1662-liasse2/fol.225-231 [et 160-209]Période : 1750 - 1750Extrait de la notice :
…) Expédition le 5 mai 1750 par Joseph Charrault, avocat en Parlement, sénéchal juge civil et criminel des châtellenies de l'abbaye d'Airvault portant l'accord…
…) Expédition le 5 mai 1750 par Joseph Charrault, avocat en Parlement, sénéchal juge civil et criminel des châtellenies de l'abbaye d'Airvault portant l'accord…
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Cote : 3 E 1663-liasse2/fol.349-350Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Jean Baptiste Ballée, maître serrurier, et Élisabeth Billiard, épouse de Guillaume Baldayrou, maître serrurier, de l'entérinement du testament et de l'accord…
…Jean Baptiste Ballée, maître serrurier, et Élisabeth Billiard, épouse de Guillaume Baldayrou, maître serrurier, de l'entérinement du testament et de l'accord…
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Cote : 3 E 1663-liasse3/fol.229-230Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Charles Bordier Du Cormier, bourgeois demeurant en sa maison noble Des Costés, à Vert [ ?…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Charles Bordier Du Cormier, bourgeois demeurant en sa maison noble Des Costés, à Vert [ ?…
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Cote : 3 E 1679-liasse1/fol.405-406Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Accord entre Claude Baudry, commissaire aux classes de la marine, ancien directeur des postes de La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, rue de l'Escale…
…accord…
…Accord entre Claude Baudry, commissaire aux classes de la marine, ancien directeur des postes de La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, rue de l'Escale…
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Cote : 3 E 1679-liasse1/fol.33-35Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Alexandre Rougier, seigneur de La Salle et du Marais-Guyot, conseiller procureur du roi à La Rochelle, époux de Billé, créanciers…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Alexandre Rougier, seigneur de La Salle et du Marais-Guyot, conseiller procureur du roi à La Rochelle, époux de Billé, créanciers…
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Cote : 3 E 1679-liasse1/fol.92-93Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Pierre Meynardie*, négociant à Marennes, et d'autre part, son épouse Jeanne Perrine Valele (ou Valette), relatif au rétablissement…
…accord/licitation…
…Accord entre, d'une part, Pierre Meynardie*, négociant à Marennes, et d'autre part, son épouse Jeanne Perrine Valele (ou Valette), relatif au rétablissement…
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Cote : 3 E 1680-liasse2/fol.390Période : 1769 - 1769Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, les maîtres pâtissiers et rôtisseurs de La Rochelle, et d'autre part, Maurice Manelle, né en Suisse, demeurant à La Rochelle,…
…accord…
…Accord entre, d'une part, les maîtres pâtissiers et rôtisseurs de La Rochelle, et d'autre part, Maurice Manelle, né en Suisse, demeurant à La Rochelle,…
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Cote : 3 E 1680-liasse2/fol.573Période : 1769 - 1769Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Marie Anne Mesnier (ou Mousnier), de La Rochelle, veuve de Daniel Corbun, capitaine de navire, et d'autre part, Jacques Bastard…
…accord…
…Accord entre, d'une part, Marie Anne Mesnier (ou Mousnier), de La Rochelle, veuve de Daniel Corbun, capitaine de navire, et d'autre part, Jacques Bastard…
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Cote : 3 E 1680-liasse2/fol.514-516Période : 1769 - 1769Extrait de la notice :
…Accord entre, d'une part, Pierre Joachim de Baussay (ou Beaussay), négociant à La Rochelle, paroisse Saint-Sauveur, rue Chef-de-Ville, veuf de Marie Sarah…
…Accord entre, d'une part, Pierre Joachim de Baussay (ou Beaussay), négociant à La Rochelle, paroisse Saint-Sauveur, rue Chef-de-Ville, veuf de Marie Sarah…
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Cote : 3 E 1682-liasse1/fol.166-168Période : 1771 - 1771Extrait de la notice :
…En pièce annexe : Accord le 24 décembre 1771 entre ledit Thouron et les époux Pinoteau concernat un mur mitoyen.…
…En pièce annexe : Accord le 24 décembre 1771 entre ledit Thouron et les époux Pinoteau concernat un mur mitoyen.…
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Cote : 3 E 1686-liasse1/fol.94-96Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Accord.…
…accord…
…Accord.…
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Cote : 3 E 1686-liasse1/fol.260-261Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…Accord. Principaux contractants : religieuses de l'hôpital Saint-Étienne Objet : une maison…
…accord…
…Accord. Principaux contractants : religieuses de l'hôpital Saint-Étienne Objet : une maison…
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Cote : 3 E 1693/fol.155-156Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…Accord. Principaux contractants : Hugue Barbe Philiberte de Bonnamour/ Jean Bernon de Salins/ François Seguin/ Marie René Raison…
…accord…
…Accord. Principaux contractants : Hugue Barbe Philiberte de Bonnamour/ Jean Bernon de Salins/ François Seguin/ Marie René Raison…
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Cote : MC/ET/LXXIII/360Période : 1641 - 1641Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/LXXIII/366Période : 1642 - 1642Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/586Période : 1614 - 1614Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…CORMEILLES-en-PARISIS § Accord entre les religieux du Prieuré - Saint-Lazare-lez-Paris, d'une part, et 1° Etienne LIZERAY, laboureur de vignes à CORMEILLES-en-PARISIS…
…accord…
…CORMEILLES-en-PARISIS § Accord entre les religieux du Prieuré - Saint-Lazare-lez-Paris, d'une part, et 1° Etienne LIZERAY, laboureur de vignes à CORMEILLES-en-PARISIS…
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Cote : MC/RS//1254Extrait de la notice :
…accord…