accord
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 2-CAS-1LPériode : 1951 - 1962Fonds : Fonds Charles Auguste SalembierExtrait de la notice :
…Accord d’entreprise entre la SNECMA et les syndicats…
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Cote : EDEPOT 138/236Période : 1664 - 1664Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138Extrait de la notice :
…Accord entre les habitants de Fains et Humbert Picard.…
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Cote : 144 J 4Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds de la fruitière de BényExtrait de la notice :
…Accord de coopération avec la Société coopérative de Marboz…
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Cote : 27 J 6Période : 1280 - 1280Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.…
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres, clerc, touchant la reconnaissance de biens acquis…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 1 ARCH 156Période : 1994 - 1996Fonds : Fonds Pierre BourdieuExtrait de la notice :
…Ensemble de documents à propos des "Accord Capes/Cofecub 167/94"…
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Cote : 7-YP-1A4BPériode : 1979 - 1979Fonds : Fonds Yves PersonExtrait de la notice :
…Accord de coopération entre l’université Paris 1 et l’université du Burundi…
…Synthèse de l’avant-projet, correspondance reçue (copie), avant-projet d’accord, note sur l’état actuel…
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Cote : 27 J 4Période : 1276 - 1276Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu, et Jeannette, sa femme.…
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu , et Jeannette, sa femme, touchant la gestion de…