accord
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Cote : CH/8/975Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…) , signature de l'accord par la CFDT le 9 juillet 1970, avenant du 30 avril 1971, accord du 10 février…
…correspondance, notes manuscrites, texte de l'accord du 9 juillet 1970, négociations (février-juin 1970…
…entre les syndicats et le CNPF sur l'avenant pour modifier l'accord de 1970 (avril-mai 1976).…
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Cote : DPAEF 46Période : 1949 - 1955Fonds : Délégation parisienne de l'AEFExtrait de la notice :
…Courriers d’accord de dispense de paiement de la caution.…
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Cote : CFI/6/404-CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/404Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : SLOTFOM V 17Période : 1927 - 1929Extrait de la notice :
…ng-Thanh (L'Accord)…
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Cote : CH/8/900Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…, texte de l'accord.…
…travail confédérales, comptes rendus des rencontres de négociations (février-novembre 1974), protocole d'accord…
…Négociations CFDT-CNPF en 1974 sur la révision de l'accord emploi " Sécurité " de février 1969…
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Cote : CH/8/671Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…texte sur l'accord, propositions CFDT sur l'accord (mai 1988), note confédérale sur la sous traitance…
…Négociations de la CFDTavec le CNPF le 3 mai 1988 concernant le projet d'accord sur la prévention et…
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Cote : 1 TP 887Extrait de la notice :
…Projet d'accord et note.…
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Cote : COL H 2020Période : 1907 - 1935Extrait de la notice :
…Principes et décisions d'accord.…
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Cote : MIS 74Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…de l'Indochine, circulaire ministérielle sur les conditions d'accord des missions.…
…Correspondance concernant l'accord d'indemnités de mission en dehors de la colonie par le gouverneur…
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Cote : 1 HCI 343Période : 1948 - 1951Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Accord relatif à la représentation française (1948).Presse et information ; santé publique ; affaires…
…service économique : accords relatifs aux transferts de services (1950-1951).Statut du personnel : accord…
…(1950, 1952).Accord culturel et accords sur le régime des fouilles et de la conservation des monuments…
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Cote : COL C8 A 13 F° 21Période : 1701 - 1701Extrait de la notice :
…Accord conclu entre d'Esnos, Robert et Codrington sur ce sujet.…
…Projet d'accord entre les Français et les Anglais pour la restitution réciproque des esclavesfugitifs…
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Cote : CFI/4/116Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…L'accord réduit les inégalités... L'accord préserve les ressources globales des régimes...…
…L'accord préserve le niveau des retraites complémentaires... [Verso] ...…
…[Recto] Régimes complémentaires Arrco-Agirc l'accord préserve nos retraites et prépare l'avenir.…
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Cote : GEN 105Période : 1894 - 1895Extrait de la notice :
…Envoi du texte de cet accord.…
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Cote : GGAEF 2D 45Période : 1911 - 1912Extrait de la notice :
…D'Agadir au vote de l'accord. 3. L'accord, commentaires. 4. Discussions à la Chambre. 5.…
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Cote : CIV XVIII 18Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Accord d'une gratification : correspondance (février-mars 1906).…
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Cote : CH/7/190Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…de la CFDT, rencontres CFDT-CNPF sur les négociations concernant le chômage partiel (1967-1968), accord…
…(février-avril 1968), réunion CNPF-syndicats du 6 juin 1970 sur l'application de l'accord national.…
…national interprofessionnel du 21 février 1968 sur l'indemnisation du chômage partiel, analyse CFDT de l'accord…
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Cote : 1 TP 887Période : 1850 - 1965Extrait de la notice :
…Sakoa – Charbonnages de Madagascar : projet d'accord et note.…
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Cote : CH/7/178Période : 1961 - 1971Extrait de la notice :
…signature par la CFTC de l'accord du 8 décembre 1961 sur la généralisation des retraites complémentaires…
…(1962-1965), avenants à l'accord (1962-1970), signature par la CFTC des délibérations (décembre 1961…
…les ouvriers et employés de l'industrie et du commerce, notes confédérales sur l'application de l'accord…
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Cote : 1 HCI 224Période : 1949 - 1949Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Application de l'accord franco-vietnamien…
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Cote : 1 HCI 216Période : 1948 - 1949Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Préparation de l'accord franco-khmère…
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Cote : 45 MIOM 5Extrait de la notice :
…marchand juif de Livourne, pour régler avec Abraham de Mora Vita Sforno, marchand juif de Livourne, tout accord…
…Procuration pour accord de commerce…
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Cote : 40 COL 545Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Accord conclu à bord de la goëlette la Cigale par le capitaine Caille représentant le gouverneur du Sénégal.Protection…
…Accord avec l'almamy du Fouta…
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Cote : COL C14 2Période : 1691 - 1691Extrait de la notice :
…Exécution de l'accord passé entre eux (copie).…