accord
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Cote : 236 J 130Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Coopérative « La Fraternelle », accord commerciale : acte (décembre 1957), protocole d'accord (s. d).…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1715 W 30Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…Commission de visite pour l'accord des pensions invalidité…
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Cote : EDEPOT 138/236Période : 1664 - 1664Fonds : Fains-les-Sources E dépôt 138Extrait de la notice :
…Accord entre les habitants de Fains et Humbert Picard.…
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Cote : 144 J 4Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds de la fruitière de BényExtrait de la notice :
…Accord de coopération avec la Société coopérative de Marboz…
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Cote : 27 J 6Période : 1280 - 1280Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.…
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres, clerc, touchant la reconnaissance de biens acquis…
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Cote : 200 W 19/370Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Accord d'une suspension de peine, libération de M. Le Roy…
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Cote : 200 W 12/389Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Retour de marins à Boulogne : accord de la Kreiskommandantur 771…
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Cote : 200 W 15/72Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Remboursement des frais de cantonnement, accord avec le gouvernement français…