accord
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Cote : 195 G 1Période : 1435 - 1435Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Accord au sujet des dîmes.…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 397 E DEPOT 18Période : 1867 - 1897Extrait de la notice :
…Impôts extraordinaires : vote, accord du Préfet.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 471 E DEPOT 46Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Terre labourable, bail et accord entre particuliers.…
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Cote : 121 E DEPOT 106Période : 1902 - 1905Extrait de la notice :
…Enfants assistés, demande et accord de secours.…
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Cote : 56 G 1Période : 1632 - 1632Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Accord entre le curé et les habitants.…
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Cote : 23 E DEPOT 32Extrait de la notice :
…Accord relatif aux droits accordés aux habitants d'Ardengost.…
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Cote : 23 E DEPOT 31Période : 1619 - 1619Extrait de la notice :
…Accord relatif aux droits accordés aux habitants d'Ardengost.…
…Accord confirmé par de Montastruc (notaire Bernard Fornyer) (4 janvier, 1er et 8 août 1619).…
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Cote : 23 E DEPOT 32Extrait de la notice :
…Accord relatif aux droits accordés aux habitants d'Ardengost.…
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