accord
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Cote : 186Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Coopérative « La Fraternelle », accord commerciale : acte (décembre 1957), protocole d'accord (s. d).…
…Coopérative « La Fraternelle », accord commerciale : acte (décembre 1957), protocole d'accord (s. d).…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997). Mise à disposition de personnel au Cerchar (1997).…
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997). Mise à disposition de personnel au Cerchar (1997).…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 6Fonds : Chartrier de Goësbriand (137 J)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord, devant la juridiction de Plougasnou, au sujet d'une brèche pratiquée dans un fossé.…
…Présentation du contenu Accord, devant la juridiction de Plougasnou, au sujet d'une brèche pratiquée dans un fossé.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1 J 641Période : 1710 - 1787Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Prise de possession (1740), accord privé Cam-Le Gall (1773), vente à Guimiliau, vente d'immeubles à Créac'h-ar-Bleis en Guimiliau…
…(1779), accord en vue de mariage (1780), bail (1782), prisage et partage (1783), exposé de Charles Grall au sujet de la succession de Louise Le Gall,…
…Présentation du contenu Prise de possession (1740), accord privé Cam-Le Gall (1773), vente à Guimiliau, vente d'immeubles à Créac'h-ar-Bleis en Guimiliau…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : 1393Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…Commission de visite pour l'accord des pensions invalidité…
…Commission de visite pour l'accord des pensions invalidité…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…