accord
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Cote : 7998 W 34 - 39Période : 1962 - 2011Fonds : 7998 WExtrait de la notice :
…Personnel médical, protocole d'accord. Personnel médical, protocole d'accord.…
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Cote : DPAEF 46Période : 1949 - 1955Fonds : Délégation parisienne de l'AEFExtrait de la notice :
…Courriers d’accord de dispense de paiement de la caution.…
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Cote : SLOTFOM V 17Période : 1927 - 1929Extrait de la notice :
…ng-Thanh (L'Accord)…
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Cote : 98 J 3042Période : 1947 - 1974Extrait de la notice :
…Statuts, protocole d’accord, extraits de procès-verbaux d’élection, règlement intérieur.…
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Cote : 1 HCI 343Période : 1948 - 1951Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Accord et transfert de compétences…
…Accord relatif à la représentation française (1948).Presse et information ; santé publique ; affaires…
…service économique : accords relatifs aux transferts de services (1950-1951).Statut du personnel : accord…
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Cote : 1 HCI 224Période : 1949 - 1949Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Application de l'accord franco-vietnamien…
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Cote : 40 COL 545Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Accord avec l'almamy du Fouta…
…Accord conclu à bord de la goëlette la Cigale par le capitaine Caille représentant le gouverneur du Sénégal.Protection…
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Cote : 1 HCI 216Période : 1948 - 1949Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Préparation de l'accord franco-khmère…
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Cote : 45 MIOM 5Extrait de la notice :
…Procuration pour accord de commerce…
…marchand juif de Livourne, pour régler avec Abraham de Mora Vita Sforno, marchand juif de Livourne, tout accord…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…