accord
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Cote : 120 J 55Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes rendus, correspondance, documents de travail, rapports, notes, documents, protocole d'accord.…
…Comptes rendus, correspondance, documents de travail, rapports, notes, documents, protocole d'accord.…
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Cote : H 65Période : 1731 - 1732Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Difficulté et accord avec Pierre Gontier de Biran, curé, au sujet de la dîme.…
…Difficulté et accord avec Pierre Gontier de Biran, curé, au sujet de la dîme.…
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Cote : 1 E 21Période : 1733 - 1753Extrait de la notice :
…Accord passé dans la ville de Bourg entre Arnaud de Lebret et Jean de Laroque.…
…Accord passé dans la ville de Bourg entre Arnaud de Lebret et Jean de Laroque.…
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Cote : G 3009Période : 1528 - 1633Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Accord portant assignation d'une rente sur des maisons confrontant à Jean Ferrand, maire (2 juin 1573).…
…Accord portant assignation d'une rente sur des maisons confrontant à Jean Ferrand, maire (2 juin 1573).…
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Cote : H 410Période : 1248 - 1574Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord avec Raimond de La Ferreira, chevalier (14 avril 1248). - 6.…
…Accord conclu en présence de Jean de La Gau, prieur (3 mars 1284, n. s.).…
…Accord avec Raimond de La Ferreira, chevalier (14 avril 1248). - 6.…
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Cote : H 343Période : 1639 - 1790Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Original d'un accord où est mentionné Jacques de Gourgues, prieur de Saint-Georges-d'Oléron (7 janvier 1639 ; fol. 11).…
…Original d'un accord où est mentionné Jacques de Gourgues, prieur de Saint-Georges-d'Oléron (7 janvier 1639 ; fol. 11).…
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Cote : H 15Période : 1477 - 1790Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord entre l'abbé et la ville de Bordeaux touchant l'entrée des vins de l'abbaye et de ses dépendances (20 août 1477).…
…Accord entre l'abbé et la ville de Bordeaux touchant l'entrée des vins de l'abbaye et de ses dépendances (20 août 1477).…
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Cote : 4 J 1066Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Elections des délégués du personnel, protocole d'accord direction/syndicat, correspondance…
…Elections des délégués du personnel, protocole d'accord direction/syndicat, correspondance…
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Cote : 5 E 90Période : 1644 - 1644Extrait de la notice :
…Accord entre les habitants de la paroisse de Ludon et le président de Pomiers, seigneur du dit lieu au sujet du padouentage.…
…Accord entre les habitants de la paroisse de Ludon et le président de Pomiers, seigneur du dit lieu au sujet du padouentage.…
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Cote : H 686Période : 1101 - 1650Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord avec l'archevêque Guilllaume et le chapitre de Saint-André sur le stchrême, les limites de la paroisse Saint-Michel, etc. (XIIes. ; copie).…
…Accord avec l'archevêque Guilllaume et le chapitre de Saint-André sur le stchrême, les limites de la paroisse Saint-Michel, etc. (XIIes. ; copie).…
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Cote : long-syr-006Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…L’informateur revient sur l’arrivée de la société Andersen en Syrie, pour étudier les conditions de l’accord entre Elf Aquitaine et le gouvernement syrien…
…L’informateur revient sur l’arrivée de la société Andersen en Syrie, pour étudier les conditions de l’accord entre Elf Aquitaine et le gouvernement syrien…
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Cote : MMSH-PH-2406Période : 1984 - 1984Fonds : Fonds Catherine MillerExtrait de la notice :
…Les juges ne sont pas d’accord sur la procédure à suivre et le procès est désordonné.…
…Les juges ne sont pas d’accord sur la procédure à suivre et le procès est désordonné.…
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Cote : H 402Période : 1301 - 1689Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord avec Marguerite de Chaillon, prieure, et les autres religieuses Bénédictines de Bordeaux (27 avril 1689).…
…Accord avec Marguerite de Chaillon, prieure, et les autres religieuses Bénédictines de Bordeaux (27 avril 1689).…
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Accord portant quittance pour madame Desplantis et Sr Gabriel Pery comme mary de la demoiselle DupoyCote : 4 J 1098/8Période : 1735 - 1735Fonds : Fonds Pery : papiers de familleExtrait de la notice :
…Accord portant quittance pour madame Desplantis et Sr Gabriel Pery comme mary de la demoiselle Dupoy…
…Accord portant quittance pour madame Desplantis et Sr Gabriel Pery comme mary de la demoiselle Dupoy…
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Cote : 13 AV 36/2Extrait de la notice :
…Obligation de s'engager alors que les parents n'étaient pas d'accord.…
…Obligation de s'engager alors que les parents n'étaient pas d'accord.…
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Période : 1823 - 1935Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Réparation des dommages causés par l'incendie de la sacristie : accord d'une subvention (1935).…
…Réparation des dommages causés par l'incendie de la sacristie : accord d'une subvention (1935).…
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Cote : E DEPOT 9815Période : 1712 - 1751Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Famille Beaulieu de Briet : plainte, correspondance, rapports d'enquête, décret, requête, accord.…
…Famille Beaulieu de Briet : plainte, correspondance, rapports d'enquête, décret, requête, accord.…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de la danse Francis Héranger (Paris)…
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de la danse Francis Héranger (Paris)…
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Cote : 120 J 969Période : 1954 - 1962Extrait de la notice :
…Contient notamment un protocole d'accord avec les gemmeurs signé à Paris le 18 février 1954, ratifié par le conseil d'administration du 22 février 1954…
…Protocole d'accord, notes, correspondance, documentation, projets de contrat (1954, 1956, 1959-1962).…
…Contient notamment un protocole d'accord avec les gemmeurs signé à Paris le 18 février 1954, ratifié par le conseil d'administration du 22 février 1954…
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Cote : H 81Période : 1477 - 1790Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord entre les abbés de Sainte-Croix et de La Sauve, Pierre de Ferranhas, prieur de La Sauve et de Loupiac, et Amanieu de Lacrots, archiprêtre de Benauges…
…Accord entre les abbés de Sainte-Croix et de La Sauve, Pierre de Ferranhas, prieur de La Sauve et de Loupiac, et Amanieu de Lacrots, archiprêtre de Benauges…
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Cote : G 3060Période : 1753 - 1793Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Accord pour la réunion de la confrérie, qui est fondée en l'église Saint-Thomas, à celle de Saint-Pierre, dans le cas où lad.…
…Accord pour la réunion de la confrérie, qui est fondée en l'église Saint-Thomas, à celle de Saint-Pierre, dans le cas où lad.…
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Cote : 6 Fi 494Période : 1955 - 1955Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Elections cantonales de 1955.Photocopie de l'accord donné par M. G. Kramata à M. Bernard Mazon candidat P. C. F.. Bordeaux, Imprimerie Centrale.…
…Elections cantonales de 1955.Photocopie de l'accord donné par M. G. Kramata à M. Bernard Mazon candidat P. C. F.. Bordeaux, Imprimerie Centrale.…
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Cote : H 337Période : 1447 - 1643Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord au sujet de biens mouvant « de Monseigneur le compte de Barrault, à cauze de sa tour et maison noble de Fargues et de lad. maison noble de la mothe…
…Accord au sujet de biens mouvant « de Monseigneur le compte de Barrault, à cauze de sa tour et maison noble de Fargues et de lad. maison noble de la mothe…
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Cote : H 1127Période : 1704 - 1749Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord entre la Ville et Sainte-Croix, mettant fin à « un grand procès qui duroit depuis près d'un siècle » : les religieux renoncent à leur prétendue…
…Accord entre la Ville et Sainte-Croix, mettant fin à « un grand procès qui duroit depuis près d'un siècle » : les religieux renoncent à leur prétendue…
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Cote : 1 M 599Période : 1930 - 1931Extrait de la notice :
…Rapports d'ensemble, 14 février, 27 mars et 28 septembre 1930 ; mouvement de solidarité avec les grévistes du Havre, février 1930 ; pourparlers et accord…
…entre les dockers confédérés et la fédération maritime, 9 avril 1930 ; accord, 22 octobre 1930 ; agissements de la fédération unitaire pour réaliser l'unité…
…Rapports d'ensemble, 14 février, 27 mars et 28 septembre 1930 ; mouvement de solidarité avec les grévistes du Havre, février 1930 ; pourparlers et accord…