accord
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Cote : 1286 W 14Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Engagement partenarial et développement local : projet d'accord, avenant.…
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Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : 2543CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
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Cote : 1583CAITM7Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
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Cote : 3 U 3/130-bisPériode : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de conciliation, d'accord et de transaction : actes.…
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Cote : 2074CAITM102Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
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Cote : 17 H 111Période : 1310 - 1733Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Procédure et accord entre le sacristain et le prieur.…
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Cote : 1111 W 17Période : 1965 - 1971Extrait de la notice :
…Commune de Vals-près-Le-Puy, terrain Mingeaux (accord amiable).…
…Commune de Tiranges, agrandissement du cimetière (accord amiable).…
…Commune de Saint-Romain-Lachalm, acquisitions de terrains (accord amiable).…
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Cote : E-dépôt 437/53Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Voirie urbaine : accord de subventions pour l'assainissement de la commune de Bournoncle.…
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Cote : 791CAITM5Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…Tourbe rwandaise, cokéfaction : protocole d'accord (1981-1983), notes (1947-1984), budget (1974-1983)…
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Cote : 64 H 1Période : 1673 - 1673Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre le curé et les habitants d'Aurec relatif aux dîmes.…
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Cote : 2300CAITM4Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…: compromis de vente, actes notariés, état des valeurs vénales des biens immobiliers, protocole d'accord…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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Cote : 1535CAITM11Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…La SEE résulte d'un protocole d'accord entre les HBL, la société Lyonnaise des eaux et la société Norsolor…
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Cote : E-dépôt 489/24Période : 1839 - 1932Extrait de la notice :
…correspondance pour l'attribution de fonds (1839 et 1873) ; construction scolaires à Ouillas, Mons et Semène, accord…
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Cote : 1226 W 55Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Chadrac: demande et accord de subvention, budgets (1976-1978), exonération de la taxe professionnelle…
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Cote : 1333 W 160Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Accord de congés bonifiés pour le personnel de préfecture originaire d'Outre-mer (1984-1986, 1988-1990…
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Cote : 17 H 91Période : 1687 - 1687Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre le prieur et le curé au sujet de la portion congrue.…
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Cote : 2304CAITM4Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…personnel, dossier de mise à disposition d'un local, dossier de la médecine du travail, protocole d'accord…
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Cote : 1 H 360Période : 1529 - 1529Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Homologation par l'abbé et le chapitre de Saint-Genez de Clermont d'un accord…
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Cote : 1 H 153Période : 1360 - 1360Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord entre l'infirmier de La Chaise-Dieu et le prieur de Granson, diocèse…
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Cote : 97 H 36Période : 1402 - 1402Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre le maitre et les donats au sujet de la reddition des comptes.…
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Cote : 70 H 10Période : 1759 - 1769Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord et contestation.…
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Cote : 306CAITM20Période : 1953 - 1965Extrait de la notice :
…L'IIB a été créé en 1949 en exécution d'un accord diplomatique signé à La Haye le 6 juin 1947.…
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Cote : 2 Q A CLASSER 78Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…dans les jardins de l'ancien établissement des Frères des écoles chrétiennes : correspondance, plan, accord…
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Cote : 35 H 3Période : 1556 - 1556Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Acte d'accord.…
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Cote : E-dépôt 527/60Période : 1868 - 1978Extrait de la notice :
…Accord de secours par la préfecture : correspondance (1869).…
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Cote : 15 H 41Période : 1501 - 1501Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Transactions et accord entre les habitants de Polignac et ceux de Villeneuve-de-Corsac au sujet des tailles…
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Cote : 1111 W 16Période : 1965 - 1971Extrait de la notice :
…Commune de Saint-Pal-de-Mons, complexe sportif (accord amiable du 31/08/1971).…
…Commune de Saint-Pierre-Eynac, chemin communal de Marnhac aux Bastides (accord).…
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Cote : 44 H 3Période : 1774 - 1774Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre Guillaume de Rochemure (de Ruppemeyra) et l'abbé de Pébrac, au sujet des dîmes des Binières…
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Cote : 45 H 7Période : 1213 - 1213Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre l'abbesse et Pons de Douchanès (de Dos-Chas) relatif aux droits de justice et de juridiction…
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Cote : 1914 W 2Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…en place, documents généraux : comptes rendus de réunions, relevés de décisions, tracts syndicaux, accord…
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Cote : 17 H 106Période : 1547 - 1547Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre les religieux et les prêtres habitués de l'église au sujet de la Messe matinière.…
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Cote : E-dépôt 573/43Période : 1928 - 1937Extrait de la notice :
…préfectoral donnant l'autorisation de la création d'un syndicat intercommunal, demande de concession, accord…
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Cote : 74 H 1Période : 1601 - 1800Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre l'abbé de Mazan et le comte de Valentinois relatif à leur juridiction respective dans les…
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Cote : 1142 W 100Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…Entreprises désirant s'implanter sur la zone industrielle, accord pour l'achat de terrains.…
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Cote : 97 H 21Période : 1295 - 1295Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre l'évêque du Puy et Guillaume de Saint-Paul, maître de la maladrerie, au sujet de leur juridiction…
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Cote : 44 H 2Période : 1587 - 1587Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord conclu entre le comte de Montpensier, dauphin d'Auvergne et l'abbé de Pébrac, touchant leurs juridictions…
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Cote : 22 H 4Période : 1629 - 1651Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Acte d'accord (1629). Acte de fondation des Augustines de Forcalquier (Basses-Alpes, 1645).…
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Cote : 18 H 3Période : 1392 - 1672Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre l'abbé et les seigneurs de Lardeyrol, Guigon de Glavenas (1392) et Gaspard de Charnilhac…
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Cote : V-dépôt 41/2Période : 1713 - 1787Extrait de la notice :
…Ouvertures de fenêtres sur le jardin curial : avec Jean Pichon (1764-1767), accord avec les sœurs de…
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Cote : 22 H 3Période : 1330 - 1330Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord conclu entre les chanoines et le curé de Saint-Vosy d'une part, et les religieuses de l'autre,…