accord
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Cote : 7 S 9129Période : 1927 - 1932Extrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
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Cote : 3 S 9136Période : 1923 - 1927Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
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Cote : 3 S 9127Période : 1924 - 1933Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
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Cote : 1 J 504/20Période : 1597 - 1875Fonds : Familles et terres nivernaisesExtrait de la notice :
…Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT…
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Cote : 147 J 1050Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…L'accord est délivré à Le Blanc, professeur d'anatomie à Orléans (département du Loiret).…
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Cote : 1 J 754/1Période : 1857 - 1857Fonds : Jacques Roux, soldatExtrait de la notice :
…Accord d'une gratification de réforme renouvelable : gratification ; paiement : bordereau des mandats…
…Accord d'une gratification de réforme renouvelable…
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Cote : H dépôt 5/1186Période : 1903 - 1903Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…Personnel, permission de sortie : notes d'accord.…
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Cote : 1 J 607/40Période : 1949 - 1952Fonds : Fonds Roger BluzatExtrait de la notice :
…l'accord Franco-Laotien du 19 juillet 1949 et de l'accord Franco-Cambodgien du 8 novembre 1949" : brochure…
…- "Conventions inter-états conclues en application de l'accord Franco-Vietnamien du 8 mars 1949 ; de…
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Cote : 93 J 466Période : 1971 - 1985Extrait de la notice :
…Protocole d'accord concernant les acétates entre Atochem et USL (1985).…
…Protocole d'accord entre USL et Produits chimiques Ugine Kuhlmann (P.C.U.K.) (1971-1973).…
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Cote : long-syr-006Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…informateur revient sur l’arrivée de la société Andersen en Syrie, pour étudier les conditions de l’accord…
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Cote : MMSH-PH-2406Période : 1984 - 1984Fonds : Fonds Catherine MillerExtrait de la notice :
…Les juges ne sont pas d’accord sur la procédure à suivre et le procès est désordonné.…
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Cote : E DEPOT 212/4 D 6Période : 1838 - 1841Fonds : Archives communales de PoiseuxExtrait de la notice :
…Poiseux contre certains administrés, anticipation de biens fonciers : documents de procédure pour accord…
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Cote : 137 J/423Période : 1801 - 1900Fonds : 137 J Fonds Gérard d'OrthoExtrait de la notice :
…Fourchambault, de l'église de Garchizy (église Saint Gabriel, détachée de la paroisse de Garchizy) : accord…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de…
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Cote : 80 J257Période : 1753 - 1753Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Accord entre Claude-François de Champs et Jérôme Guillier : acte notarié.…
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Cote : 147 J 426Période : 1284 - 1284Extrait de la notice :
…Accord entre Robert duc de Bourgogne et Robert comte de Nevers : compromis.…
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Cote : 147 J 473Période : 1246 - 1246Extrait de la notice :
…Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.…
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Cote : 80 J259Période : 1701 - 1701Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Accord entre Gaspard-François de Champs et Thoumelin : acte sous-seing privé.…
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Cote : 80 J726Période : 1771 - 1771Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Accord entre Jean Auboussu et les demandeurs : acte sous-seing privé, plan.…
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Cote : 80 J763Période : 1515 - 1515Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Accord entre Antoine, Jean et Pierre Breugnot et Toussaint Cotignon : acte notarié.…
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Cote : GOUR 2875Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Compagnie de l'Accord…
…Compagnie de l'Accord…
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Cote : 3 S 10800Période : 1818 - 1820Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Cautionnement, résiliation du bail, accord d'un délai de paiement à la veuve de l'ancien fermier : correspondance…
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Cote : 36 B 14Extrait de la notice :
…Chardeloup et les Dupin devaient livrer du bois tiré de la forêt de Ronceaux au port de Clamecy (par accord…
…Le notaire Jean Maulnoir est commis aux minutes Chaudot mais il rechigne à grossoyer l'accord de 1585…
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Cote : 28 B 4Période : 1765 - 1765Fonds : Châtellenie de La MarcheExtrait de la notice :
…Un accord est passé par devant le juge "de la châtellenie de La Marche".…
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Cote : 80 J208Période : 1768 - 1768Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Pacage d'un troupeau, accord entre Jean Duvernoy et Claude de Pagany : acte notarié.…