accord
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Cote : E 584Période : 1263 - 1263Extrait de la notice :
…Accord relatif à l'affranchissement des habitants, ratification de l'accord par les habitants.…
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Cote : E 560Période : 1575 - 1603Extrait de la notice :
…Accord sur la jouissance des bois usages.…
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Cote : E 515Période : 1583 - 1789Extrait de la notice :
…Accord sur la propriété des bois de Chevigny.…
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Cote : 2098WP/50Période : 2001 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du...…
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Vidéo surveillance. Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal,...Cote : 2345WP/26Période : 1986 - 1989Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…, protocole d'accord, coupures de presse, cahier des charges.…
…Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, projet de rapport au Conseil municipal, convention d'accord…
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Cote : 2131WP/3Période : 1995 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
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Cote : 2423WP/1Période : 1980 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/2Période : 1999 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/3Période : 2000 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…