accord
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
…Notifications d'accord ou de congés de bourses.…
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Cote : 51 J 23Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…<lb/>Commandes, plans, courrier, notes techniques, convention, litige, protocole d’accord (voir aussi…
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Période : 1942 - 1988Extrait de la notice :
…Rapports d'expertise, protocole d'accord, démarchage, syndicat, débit de boissons, parquet malades mentaux…
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Cote : 129 J 150Période : 1991 - 1994Extrait de la notice :
…Etat de réajustement de salaires, accord 106 (année 1993).…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Notification par Geoffroy de LUSIGNAN de l'accord intervenu entre lui et RAINAUD, abbé de Maillezais,…
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Cote : G 2702Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Confrérie du Très-Saint-Nom-de-Jésus, rétablissement : mémoire, accord de l'archidiacre, bref épiscopal…
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Cote : H 1445-16Période : 1211 - 1211Extrait de la notice :
…Approbation de l'accord entre le comte de Joigny et les moines de Pontigny par Miles de Noyers (1211)…
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Cote : H 1532-5Période : 1235 - 1235Extrait de la notice :
…Ratification par Josbert, seigneur d'Ancy-le-Franc, de l'accord conclu entre Pontigny et son beau-frère…
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Cote : 117 J 26Période : 1954 - 1956Extrait de la notice :
…Examen des propositions de la Direction de l’exploitation minière de Ronchamp : protocole d’accord (1956…