Procès-verbal de séance
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Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
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Cote : L 3120Extrait de la notice :
…Procès-verbal de séance de l'assemblée Nationale, 4 août 1791 (Paris, Imprimerie Nationale).…
…Procès-verbal de séance de l'assemblée Nationale, 4 août 1791 (Paris, Imprimerie Nationale).…
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Cote : 3D/40Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…. - étude de projet: procès-verbal de séance de la commission extra-municipale(2ex), mémoire et exposé…
…. - étude de projet: procès-verbal de séance de la commission extra-municipale(2ex), mémoire et exposé…
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Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Ordre du jour, procès-verbal de séance, procès-verbal de séance préparatoire.…
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Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Ordre du jour, procès-verbal de séance, procès-verbal de séance préparatoire.…
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Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Ordre du jour, procès-verbal de séance, procès-verbal de séance préparatoire.…
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Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Ordre du jour, procès-verbal de séance, procès-verbal de séance préparatoire.…
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Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Ordre du jour, procès-verbal de séance, procès-verbal de séance préparatoire.…
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Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Ordre du jour, procès-verbal de séance, procès-verbal de séance préparatoire.…
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Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Ordre du jour, procès-verbal de séance, procès-verbal de séance préparatoire.…
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Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Ordre du jour, procès-verbal de séance, procès-verbal de séance préparatoire.…
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Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Ordre du jour, procès-verbal de séance, procès-verbal de séance préparatoire.…
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Cote : 1T280Période : 1924 - 1940Fonds : 1T - Rectorat de LyonExtrait de la notice :
…Revue de l’université : correspondance, procès-verbal de séance du conseil de l’université, état de composition…
…Autres publications et thèses, échanges et envois : correspondance, procès-verbal de séance du conseil…
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Cote : 5294W/10Période : 1941 - 1943Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance du conseil général, baux, notes, correspondance.…
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Cote : 5294W/5Période : 1946 - 1947Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Rapports, extraits du procès-verbal de séance du conseil général et de la commission départementale,…
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Cote : Op5021/1Période : 1820 - 1820Extrait de la notice :
…Correspondance, procès-verbal de séance du conseil préfectoral, extrait du registre des délibérations…
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Cote : 1T314Période : 1818 - 1881Fonds : 1T - Rectorat de LyonExtrait de la notice :
…Décret, correspondance, procès-verbal de séance du Conseil royal de l’instruction publique (1838-1881…
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Cote : 5294W/17Période : 1941 - 1948Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance de la commission départementale, notes, correspondance.…
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Cote : 3L/7Période : 1877 - 1970Fonds : 3L - Dons et legs.Extrait de la notice :
…Avis des commissions, délibération, arrêté préfectoral, coupure de presse, extrait de procès-verbal de séance…
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Cote : 3T21Période : 1906 - 1919Fonds : 3T - ArchivesExtrait de la notice :
…Extraits du procès-verbal de séance (1906-1911, 1913, 1916, 1918-1919).…
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Cote : 1T301Période : 1899 - 1937Fonds : 1T - Rectorat de LyonExtrait de la notice :
…Arrêtés du recteur, procès-verbal de séance du conseil de l’université, correspondance, états de dépenses…
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Cote : 1T322Période : 1854 - 1898Fonds : 1T - Rectorat de LyonExtrait de la notice :
…instructions, correspondance, circulaires et arrêtés ministériels, décrets, règlement, rapport, procès-verbal de séance…
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Cote : 1R/2/17Période : 1920 - 1978Extrait de la notice :
…procès-verbal de séance, arrêté.…
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Cote : 1T324Période : 1931 - 1931Fonds : 1T - Rectorat de LyonExtrait de la notice :
…Création et organisation : correspondance, arrêtés du ministère, règlement, procès-verbal de séance du…
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Cote : 2R/3/107Période : 1960 - 1964Fonds : 2R/2-6 - Théâtres municipauxExtrait de la notice :
…Annexe au procès-verbal de séance de session ordinaire du Sénat, extrait de compte rendu de séance.…