Rapport d'inspection
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Cote : 8046 W 46Période : 1985 - 2016Fonds : 8046WExtrait de la notice :
…Canal du midi, canal des deux mers, dont un rapport d'inspection de régularité.…
…Canal du midi, canal des deux mers, dont un rapport d'inspection de régularité.…
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Cote : 4 ETP 131Période : 1985 - 1995Extrait de la notice :
…Rapport d'inspection de l'école (1985-1987). Visite du ministre de l'agriculture (1994-1995).…
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Cote : 2956 W 9 à 11Période : 1943 - 2004Extrait de la notice :
…Fermeture d'établissements de santé : correspondance, article de presse, rapport d'inspection, plainte…
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Cote : 1287 W 26Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Rapport inspection générale du ministère de l'urbanisme du 17 décembre 1984.…
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Cote : 7311 W 1096Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…Gestion des œuvres privées (AGOP) : projet de statuts et de règlement intérieur synthèse du rapport d'inspection…
…Gestion des œuvres privées (AGOP) : projet de statuts et de règlement intérieur synthèse du rapport d'inspection…
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Cote : 3214 W 170Période : 2008 - 2010Extrait de la notice :
…16), garanties particulières, rapport d'inspection détaillé initial, liste des gestionnaires de réseau…
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Cote : 3 X 207Période : 1888 - 1891Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…(1888-1890) ; pupilles délinquants et insoumi : demande de renseignements, rapport d'inspection (1889…
…destinées à constater la régularité de la fréquentation de l'école : demandes de renseignements, rapport d'inspection…
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Cote : 7282 W 12Période : 1973 - 2008Fonds : 7282 WExtrait de la notice :
…Rapport d'inspection général de la CIMADE pour l'année 2007.…
…Rapport d'inspection général de la CIMADE pour l'année 2007.…
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Cote : 3211 W 83Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Saint-Menet : consultation des réseaux, rénovation du réseau pluvial secteur giratoire Saint-Menet, rapport d'inspection…
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Cote : 3214 W 114Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…OA 27, 30-32 : notices de relevage, garanties particulières, rapport d'inspection détaillé, gestionnaire…