dépôt de pièces
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 3E8/465Période : 1762 - 1763Extrait de la notice :
…Dont un acte de dépôt de pièces de justice par Bernard, avocat 11 août 1762).…
-
Cote : 4U21/58-60Période : 1652 - 1907Extrait de la notice :
…Successions sans héritier, dépôt de pièces : documents d'état civil, militaires, actes notariés, correspondance…
-
Cote : 4 E 15/349Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient 3 actes : 28 août 1913 : dépôt de pièces et compte-rendu concernant…
-
Cote : 3Période : 1792 - 1852Extrait de la notice :
…) 3 U 6/1-2 - Registres des jugements de compétence et définitifs (an X-1811) 3 U 7/1 - Dépôt de pièces…
…) 3 U 6/1-2 - Registres des jugements de compétence et définitifs (an X-1811) 3 U 7/1 - Dépôt de pièces…