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Référence : DGPA/SIAF/2022/007Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 15/11/2022Extrait de la notice :
…Documents de suivi des dépenses et de gestion des crédits 10 ans D Sauf si conservation au SAR, dans ce cas 2 ans et D. 019 TGI Rapports et bilans d'exécution…
…budgétaire 10 ans D Sauf si conservation au SAR, dans ce cas 2 ans et D. 020 TGI Données informatiques du logiciel GIBUS (gestion budgétaire) 4…
…Dossiers de répartition des crédits 10 ans D 066 CA Délégations d'autorisation (DAE) : - engagements - dépenses 10 ans D 067 CA Rapports et bilans d'exécution…
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Référence : DGP/SIAF/2019/004Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 25/09/2019Date de signature ou de publication : 07/10/2019Extrait de la notice :
…globales de fonctionnement Dossiers de répartition des crédits Délégations d'autorisation d'engagements (DAE) : - engagements - dépenses Rapports et bilans d'exécution…
…budgétaire Données informatiques (gestion budgétaire) du logiciel GIBUS Durée de conservation Sort final 10 ans D 10 ans 10 ans D D 10 ans…
…la préparation et à la répartition budgétaire Documents de suivi des dépenses et de gestion des crédits 017 TGI 018 TGI 019 TGI Rapports et bilans d'exécution…
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Cote : 2020/020/203Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…dossiers relatifs aux éditions scientifiques financées par les plans triennal et quadriennal de la recherche, se trouvent sous les rubriques relatives à l’…
…exécution budgétaire des plans et dans les dossiers des programmes.…
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Cote : 2020/020/035Période : 2016 - 2019Extrait de la notice :
…Tableau des dépenses du Plan triennal de la recherche 2016-2019, 1 p., 2016 ; Tableau de bord des dépenses transverses au 31 juillet 2016, 1 p., 2016 ; Exécution…
…budgétaire à fin août 2016, 1 p., 15 septembre 2016 ; Programmes de recherche validés : année 2016, 1 p., 2016 ; Exécution budgétaire à fin juin 2016,…
…au 31 juillet 2017, 1 p. 31 juillet 2017 ; Tableau de bord des dépenses transverses au 31 octobre 2017, 1 p. 31 octobre 2017 ; Dépenses, 1 p., 2017 ; Exécution…
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Cote : 2021/033/051Période : 2016 - 2016Extrait de la notice :
…Budget rectificatif pour 2016, statistiques, dépenses de personnel, audition de la présidente à l’Assemblée nationale, exécution budgétaire, dialogue de…
…Budget rectificatif pour 2016, statistiques, dépenses de personnel, audition de la présidente à l’Assemblée nationale, exécution budgétaire, dialogue de…
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Référence : DGP/SIAF/2015/003Nature : Note d'informationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 09/07/2015Extrait de la notice :
…rapport est conservé à titre historique par l'ACPR Restreint *Les documents de synthèse à caractère historique concernant la préparation et le suivi de l'exécution…
…budgétaire sont conservés par la direction pilote (cf.…
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Cote : 2021/033/049Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Exécution budgétaire avril et juin 2015. Budget initial 2016.…
…Exécution budgétaire avril et juin 2015. Budget initial 2016.…
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Cote : 2021/033/050Période : 2015 - 2016Extrait de la notice :
…Arbitrages budgétaires, budget rectificatif pour 2016, exécution budgétaire.…
…Arbitrages budgétaires, budget rectificatif pour 2016, exécution budgétaire.…
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Cote : 2021/033/048Période : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Tableaux de bord mensuels relatifs à l’exécution budgétaire. Exécution des dépenses et réalisation des recettes.…
…Tableaux de bord mensuels relatifs à l’exécution budgétaire. Exécution des dépenses et réalisation des recettes.…
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France. Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (2014-....)Dates : 1 janvier 2014Description : La direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle élabore et met en œuvre la politique relative à l'ensemble des formations supérieures, initiales et tout au long de la vie, relevant du ministre en charge de l'enseignement supérieur. Elle...Extrait de la notice :
…Elle établit le projet annuel de performance et le rapport annuel de performance de ces programmes, dont elle suit l'exécution budgétaire.…