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Cote : CG/3/145Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réunion, communiqué de presse contre la décision gouvernementale sur les travailleurs…
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Cote : CH/8/2225Période : 1976 - 1977Extrait de la notice :
…Situation syndicale de l'Union Départementale de Gironde et décision de la Confédération de suspendre…
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Cote : A 53, pièce 9Extrait de la notice :
…difficultés avec l'évêque et le chapitre de Cambrai, et a promis de se soumettre haut et bas à sa décision…
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Cote : 6 Z 4-6Période : 1811 - 1814Extrait de la notice :
…date, de lorigine des lettres, de leur analyse, de la date et de lanalyse de la réponse ou décision…
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Cote : CFI/20/157Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Une clarification nécessaire pour dynamiser la GPEC... [2e page] Une décision de la Cour de cassation…
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Période : 1947 - 1962Extrait de la notice :
…l'avis de la commission départementale de contrôle des opérations immobilières et la date de la décision…
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Cote : 1 W 13181-2Période : 1925 - 1955Extrait de la notice :
…, rapports sur l'état disciplinaire du personnel, autorisations de mandatement, notifications de décision…
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Cote : CG/7/103Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de réunion, décision du Conseil confédéral concernant le rapport "Perspectives et stratégie…
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Cote : CH/8/2118Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Perspectives de coopération entre la CFDT et le syndicalisme brésilien suite à la décision de la conférence…
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Cote : CP/33/19Période : 1994 - 1998Fonds : Fonds Jean-René MassonExtrait de la notice :
…sur la RTT (10 décembre 1997) ; commission d'enquête créée par le Sénat sur les conséquences de la décision…