-
Cote : 112P/38Période : 1953 - 1956Extrait de la notice :
…grec), listes des terrains à reconstruire, réclamations, notes manuscrites, documents de travail, décision…
-
Cote : 112P/23Période : 1964 - 1993Extrait de la notice :
…de service, contrat d'architecte, autorisation d'exercer la profession d'architecte an Algérie, décision…
-
Cote : 112P/70Période : 1988 - 2000Extrait de la notice :
…Massegros (1997), album de recommandations architecturales pour la commune du Collet de Deze (1994)), décision…
-
Période : 1583 - 1983Extrait de la notice :
…Le fonds est déposé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le 19 mars 2013, sur décision…
…contributions directes (1960-1961) ; liste des membres de la commission communale des impôts (1953) ; décision…
…Le fonds est déposé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le 19 mars 2013, sur décision…
-
Cote : 4P/145Période : 1928 - 1956Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Wahart à A.V.G. la décision du renouvellement de son contrat de travail sera prise en septembre 7-…
-
Période : 1575 - 1964Extrait de la notice :
…documents modernes (postérieurs à 1789) furent déposés aux Archives départementales de Digne sur décision…
…documents modernes (postérieurs à 1789) furent déposés aux Archives départementales de Digne sur décision…
-
Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…Casino, organisation : photocopie de décision de gérance.…
…Première Guerre mondiale. - Co-gérance, nomination de Marius et Jean Guichard : décision (1917).…
…pour la recherche en raison de leur classement thématique. 26 2- ADMINISTRATION 102 S 213281 Décision…
-
Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…des contributions foncières, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et de la 2 Par une décision…
…des contributions foncières, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et de la 2 Par une décision…
-
Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…An IV-1956 3 Par une décision du congrès international de statistique de La Haye de 1869, confirmée…
…An IV-1956 3 Par une décision du congrès international de statistique de La Haye de 1869, confirmée…
-
Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…délivrance de bois communaux, extraction de menus produits du sol forestier : arrêté préfectoral, décision…
…délivrance de bois communaux, extraction de menus produits du sol forestier : arrêté préfectoral, décision…