responsabilité civile
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Période : 1654 - 2002Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…68 – Affaires diverses : incidents, réclamations, responsabilité civile…
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Cote : 98 J 702Période : 1981 - 1995Extrait de la notice :
…Assurance, responsabilité civile : contrats, avenants, rapports de prévention.…
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Cote : 7882 W 11Période : 2006 - 2006Fonds : 7882WExtrait de la notice :
…CX06.012, mise en cause de la responsabilité civile du Département.…
…CX06.012, mise en cause de la responsabilité civile du Département.…
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Cote : 7311 W 570Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ04.300, incidence des transferts de personnel sur les contrats d'assurance responsabilité civile (administration…
…CJ04.300, incidence des transferts de personnel sur les contrats d'assurance responsabilité civile (administration…
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Cote : 8158 W 36Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.048, mise en cause de la responsabilité civile du Département lors d'un accident de la circulation…
…CX03.048, mise en cause de la responsabilité civile du Département lors d'un accident de la circulation…
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Cote : 8159 W 77Période : 2004 - 2004Fonds : 8159WExtrait de la notice :
…CX04.082, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à un glissement de terrain.…
…CX04.082, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à un glissement de terrain.…
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Cote : 8158 W 9Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.008, mise en cause de la responsabilité civile du Département dans une affaire d'accident de voirie…
…CX03.008, mise en cause de la responsabilité civile du Département dans une affaire d'accident de voirie…
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Cote : H dépôt 7/417Période : 1920 - 1965Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…Assurances responsabilité civile, personnel et locaux, contrats anciens et suivi : circulaires, polices…
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Cote : H dépôt 7/416Période : 1908 - 1961Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…Assurances responsabilité civile, personnel et locaux, contrats anciens et suivi : circulaires, polices…
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Cote : 7480 W 79Période : 2002 - 2002Fonds : 7480WExtrait de la notice :
…CX02.098, mise en cause de la responsabilité civile du Département dans une affaire d'accident de la…
…CX02.098, mise en cause de la responsabilité civile du Département dans une affaire d'accident de la…