Administration pénitentiaire
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Cote : 2U1/52-2U1/54Période : 1853 - 1939Extrait de la notice :
…Administration pénitentiaire.…
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Cote : 4504W 1-4504W239Période : 1967 - 2006Extrait de la notice :
…Prisons, administration pénitentiaire.…
…demandes de subventions, notes de la direction régionale, inspections de la direction de l'administration pénitentiaire…
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Cote : 4496W 1-4496W588Période : 1951 - 2003Extrait de la notice :
…Prisons, administration pénitentiaire.…
…générale : subventions, organigrammes, notes de service, inspections de la direction de l'administration pénitentiaire…
…4496W - Direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de Lyon - Administration pénitentiaire…
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Cote : 4541W 1-4541W45Période : 1991 - 2007Extrait de la notice :
…Prisons, administration pénitentiaire.…
…4541W - Direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de Lyon - Prisons, administration pénitentiaire…
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Cote : 283W98-283W100Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…Justice et administration pénitentiaire.…
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Cote : 1067 W 158Période : 1940 - 1945Fonds : Préfecture de la NièvreExtrait de la notice :
…Administration pénitentiaire, réglementation : textes officiels, notes de service.…
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Cote : 216W260-216W265Période : 1960 - 1986Fonds : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) - Enfance assistéeExtrait de la notice :
…Relations avec les autorités judiciaires et l'administration pénitentiaire.…
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Cote : 1Y10Période : 1914 - 1936Extrait de la notice :
…Déménagement et réorganisation de la direction générale de l'administration pénitentiaire à Paris.…
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Cote : 5649W/7Période : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…Administration pénitentiaire. Désignation de juridiction. Chambre de l'instruction.…
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Cote : 5430W/7Période : 2003 - 2013Fonds : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat du secrétaire général du parquet généralExtrait de la notice :
…Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle.…