Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Collecte documentaire autour de la guerre d'Algérie

Cote : 86 J 16

Période : 2000 - 2006

Fonds : Fonds Henry D'Humières
316 J 21 à 34. Mission dans les départements de l'Ouest, 12 frimaire-30 prairial an III

Période : 1795 - 1795

Fonds : 316 J - Papiers Lofficial
Sollicitations, 9 nivôse-18 prairial an III.

Période : 1794 - 1795

Fonds : 316 J - Papiers Lofficial
Le préfet du département de la Vendée, comte de l'Empire, à Messieurs les maires du département / P.F. Ferri Pisani. - Impr., 3 p.

Période : 1815 - 1815

Fonds : 81 J - Fonds Gauly
Organisation de la mission de Lofficial, 13-15 frimaire an III.

Période : 1794 - 1794

Fonds : 316 J - Papiers Lofficial
1 Num 529 137 à 193, 1 Num 119 3-1 à 3-12. Correspondance de Travot, général de brigade, commandant la subdivision de la Vendée aux Sables-d...

Période : 1796 - 1801

Fonds : Archives de la Pélissonnière

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