Document
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Cote : B-0076232/2Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…, document d'information.…
…Négociations agricoles : notes, correspondance, comptes rendus, documents de base, document de travail…
…, document d'information.…
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Cote : B-0071275/2Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Notes, rapports, document de travail, correspondance.…
…Notes, rapports, document de travail, correspondance.…
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Cote : 5A-0000138/2Période : 1959 - 1963Fonds : Fonds Jean FourastiéExtrait de la notice :
…Conférences : manuscrits, document de travail correspondance.…
…Conférences : manuscrits, document de travail correspondance.…
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Cote : B-0069122/3Période : 1990 - 1996Extrait de la notice :
…Service juridique : pelurier départ, document, projet de contrat.…
…Service juridique : pelurier départ, document, projet de contrat.…
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Cote : B-0078244/1Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Organisation des éléments d'imposition (ORELI) : document préparatoire, fiches.…
…Organisation des éléments d'imposition (ORELI) : document préparatoire, fiches.…
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Cote : 0Fi-0000115/6Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…Huit deniers contremarqué : dito (sur dernier feuillet du document).…
…Huit deniers contremarqué : dito (sur dernier feuillet du document).…
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Cote : B-0078175/1Période : 1958 - 1975Extrait de la notice :
…Document de base sur la territorialité : tables analytiques, notes, correspondance.…
…Document de base sur la territorialité : tables analytiques, notes, correspondance.…
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Cote : B-0071284/1Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…Réflexions pour la réalisation d'un document : notes, fiches, documentation, correspondance.…
…Réflexions pour la réalisation d'un document : notes, fiches, documentation, correspondance.…
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Cote : 0Fi-0000103/48Période : 1827 - 1827Extrait de la notice :
…. ; Timbre sec (sur chaque document).…
…. ; Timbre sec (sur chaque document).…
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Cote : B-0064661/3Période : 1990 - 1990Fonds : Travaux statistiquesExtrait de la notice :
…Conséquences de la désindexation, analyse dans une maquette prix-salaires : document de travail.…
…Conséquences de la désindexation, analyse dans une maquette prix-salaires : document de travail.…
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Cote : B-0080228/3Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Aide de la CEE : document de pré-programmation Madagascar (septembre 1990), note, notes manuscrites.…
…Aide de la CEE : document de pré-programmation Madagascar (septembre 1990), note, notes manuscrites.…
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Cote : B-0080172/3Période : 1978 - 1979Fonds : Fonds Dominique LewandowskiExtrait de la notice :
…Fuites dans le Canard Enchaîné : notes, tableau, articles de presse, document fiscal nominatif, formulaires…
…Fuites dans le Canard Enchaîné : notes, tableau, articles de presse, document fiscal nominatif, formulaires…
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Cote : B-0064206/2Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Organisation des assureurs africains (OAA) 6, 8 et 12e conférences : comptes rendus, document de travail…
…Organisation des assureurs africains (OAA) 6, 8 et 12e conférences : comptes rendus, document de travail…
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Cote : 0Fi-0000103/43Extrait de la notice :
…(un timbre humide et un timbre sec sur chaque document) - Fleuve couché - Hexagone.…
…(un timbre humide et un timbre sec sur chaque document) - Fleuve couché - Hexagone.…
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Cote : 0Fi-0000111/74Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…Lettre de Chancellerie, 35 sols - Généralité de Soissons, 12 sols (1er octobre 1756) attaché au 2ème document…
…Lettre de Chancellerie, 35 sols - Généralité de Soissons, 12 sols (1er octobre 1756) attaché au 2ème document…
…spécial fut aussi mis en cours dans les autres Généralités - 2 sceaux en cire rouge apposés sur le document…
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Cote : B-0078807/1Période : 1981 - 1989Extrait de la notice :
…Investissements canadiens en France : notes, fiches, guide pour l'entrepreneur canadien, articles de presse, document…
…Investissements canadiens en France : notes, fiches, guide pour l'entrepreneur canadien, articles de presse, document…
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Cote : 3 K 404Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…de 1913), extrait de la donation par M. et Mme Chapiteau (copie d'un document de 1942).…
…de 1918), extrait du dépôt judiciaire du testament olographe de Jules Chaffotte (copie d'un document…
…brouillon d'appel à candidature, extrait du dépôt du testament olographe de Mme Veuve Bizot (copie d'un document…
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Cote : 5A-0000164/2Période : 1967 - 1967Fonds : Fonds Jean FourastiéExtrait de la notice :
…Haut comité de la famille et de la population : rapport, résumé, document de travail, procès-verbaux,…
…Haut comité de la famille et de la population : rapport, résumé, document de travail, procès-verbaux,…
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Cote : B-0064698/1Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…services de base : documentation pratique par région (1976-1983) ; mission des services fiscaux : document…
…services de base : documentation pratique par région (1976-1983) ; mission des services fiscaux : document…
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Cote : B-0081786/1Période : 1971 - 1980Fonds : Régimes d'assurance vieillesseExtrait de la notice :
…réglementation, problèmes posés par certains organismes ou certains agents : questions, écrites, dossiers, document…
…réglementation, problèmes posés par certains organismes ou certains agents : questions, écrites, dossiers, document…
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Cote : 2449 W 54Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Déchets du secteur BTP et déchets industriels banals (DIB) : document de synthèse et suivi du plan, comptes…
…Déchets du secteur BTP et déchets industriels banals (DIB) : document de synthèse et suivi du plan, comptes…
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Cote : 5A-0000340/1Période : 1966 - 1967Fonds : Fonds Jean-Yves HabererExtrait de la notice :
…modernisation des techniques du crédit à court terme : notes d'information, notes, rapport, étude, document…
…modernisation des techniques du crédit à court terme : notes d'information, notes, rapport, étude, document…
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Cote : B-0078140/2Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…. - Dossier de travail : document d'information, notes, extraits de la loi du 17 juin 1987, arrêté du…
…. - Dossier de travail : document d'information, notes, extraits de la loi du 17 juin 1987, arrêté du…
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Cote : B-0076233/1Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…du 6 décembre 2000, notes, télégrammes diplomatiques, documents de travail, communiqué de presse, document…
…projets de rapport, discours de Jacques Dondoux secrétaire d'État au commerce extérieur, compte rendu, document…
…du 6 décembre 2000, notes, télégrammes diplomatiques, documents de travail, communiqué de presse, document…
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Cote : B-0076228/1Période : 1971 - 1985Extrait de la notice :
…d'information, déclarations, télégrammes diplomatiques, projet de déclaration, documentation, mémoire, document…
…d'information, déclarations, télégrammes diplomatiques, projet de déclaration, documentation, mémoire, document…