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Dates : 20 septembre 1760-14 janvier 1775Description : François Henri Fournel épouse Michelle Larcher le 7 mai 1761 (MC/ET/CXV/741, contrat de mariage). Le 23 décembre 1774, il y a procès-verbal après décès (MC/ET/LXXXIV/538). Son office est vendu par sa veuve à Simon Provost le 4 janvier 1775 (MC/ET/CXV/882) ; Simon Provost lui...Extrait de la notice :
…Le 23 décembre 1774, il y a procès-verbal après décès (MC/ET/LXXXIV/538).…
…Le 23 décembre 1774, il y a procès-verbal après décès (MC/ET/LXXXIV/538).…
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Dates : 1 juin 1781-19 octobre 1800Description : Antoine Joseph Rigobert de Caux épouse le 2 octobre 1782 Geneviève Madeleine Quatremère, fille de Pierre Quatremère, ancien marchand. Elle est veuve de Saint-Martin, conseiller en amirauté. A la suite de dissentions conjugales, le notaire obtient la comparution des parents de...Extrait de la notice :
…notaire obtient la comparution des parents de son épouse devant le lieutenant civil ; il est fait procès-verbal…
…notaire obtient la comparution des parents de son épouse devant le lieutenant civil ; il est fait procès-verbal…
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Dates : 1 janvier 1923Description : En 1923, Madame veuve Jules Henner « …en mémoire de Monsieur Jean-Jacques Henner son oncle par alliance… et selon la volonté de Monsieur Jacques-Jules Henner son défunt mari… fait donation entre vifs et irrévocable… à l’Etat français… des biens, meubles et immeubles… dont...Extrait de la notice :
…Le procès-verbal de 1923 avait émis des conditions à la création du musée : - le musée devait être consacré…
…immeubles… dont l’ensemble devra former au usée National Jean-Jacques Henner ouvert au public… » (procès-verbal…
…Le procès-verbal de 1923 avait émis des conditions à la création du musée : - le musée devait être consacré…
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Dates : 16 octobre 1744-31 décembre 1766Description : François Robineau obtient des lettres de provision d'office de notaire le 12 octobre 1744 (Arch. nat. V/1/340, pièce 278). Il acquiert un office de secrétaire du roi, audiencier près la chambre des comptes, aides et finances d'Aix, le 1er septembre 1757 (MC/ET/LXV/325). Il meurt...Extrait de la notice :
…Son office de secrétaire du roi fait l'objet d'un procès-verbal d'enchères le 12 septembre 1775 (MC/ET…
…Son office de secrétaire du roi fait l'objet d'un procès-verbal d'enchères le 12 septembre 1775 (MC/ET…
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Dates : 6 avril 1945-31 décembre 1957Description : Le "Jury d'honneur des parlementaires de 1945", selon la définition des décisions du Conseil d'État, est une juridiction administrative de dernier ressort, créée par l'ordonnance du 6 avril 1945, pour statuer sur les réhabilitations des cas d'inéligibilité prévus par...Extrait de la notice :
…sur les seuls parlementaires et conseillers nationaux ; il siége jusqu'au 25 octobre 1946, un procès-verbal…
…sur les seuls parlementaires et conseillers nationaux ; il siége jusqu'au 25 octobre 1946, un procès-verbal…
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Dates : 1 janvier 1541Description : Installée rive gauche, rue de la Harpe et dans ses environs immédiats depuis 1548, cette étude déménage rue Saint-André-des-Arts en 1778. Sous la Restauration, l’étude se situe rue de Richelieu, puis rue de la Chaussée-d’Antin en 1840, enfin, rue Saint-Lazare depuis 1854. Au...Extrait de la notice :
…marionnettes (1677), le marché de sculpture pour la statue de Louis XIV à Montpellier (1686), le procès-verbal…
…marionnettes (1677), le marché de sculpture pour la statue de Louis XIV à Montpellier (1686), le procès-verbal…
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Dates : 18 avril 1749-10 août 1771Description : Jacques Felize épouse le 15 novembre 1753, en l'église Saint-Médard, Madeleine Thomas, originaire de Saint-Domingue (MC/ET/LV/37, 29 décembre 1780, inventaire après décès de Madeleine Thomas et son dossier de succession MC/ET/CXXII/999 et 1000, 1726-1786). Ils ont ensemble deux...Extrait de la notice :
…Son testament est déposé le 28 avril 1781 (MC/ET/CXXII/829), le 17 mai 1781 il y a procès-verbal d'apposition…
…Son testament est déposé le 28 avril 1781 (MC/ET/CXXII/829), le 17 mai 1781 il y a procès-verbal d'apposition…
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Dates : 28 novembre 1733-3 juin 1761Description : Il épouse Thérèse Geneviève Legras (MC/ET/LXXXV/461, contrat de mariage du 16 janvier 1737), fille de Philippe Legras, ancien échevin. De ce mariage naissent trois fils qui survivent à leur mère : Antoine Charles, mort à 18 ans et 4 mois, le 1er novembre 1757, au...Extrait de la notice :
…Le 19 mai 1761 est effectué un procès-verbal pour la conservation de ses minutes (MC/ET/LXXXVI/690).…
…Le 19 mai 1761 est effectué un procès-verbal pour la conservation de ses minutes (MC/ET/LXXXVI/690).…
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Dates : 4 mars 1730-27 novembre 1737Description : Louis Antoine Huerne, notaire de l'étude CXII, est nommé le 24 février 1730. Il a acquis l'office d'Alexandre Jean Rémy, dont il a été le principal clerc le 25 décembre 1729 (MC/ET/XCV/105) Il épouse par contrat du 12 mars 1730 Thérèse de Santeul, fille de Nicolas de Santeul,...Extrait de la notice :
…Un procès-verbal et un inventaire sont effectués le 20 juin 1740 (MC/ET/XCII/682/B).…
…Un procès-verbal et un inventaire sont effectués le 20 juin 1740 (MC/ET/XCII/682/B).…
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Dates : 1 janvier 1574-31 décembre 1792Description : La juridiction de la Chambre des bâtiments remonte sans doute à la fin du XIIIe s., quand sont rédigés les premiers statuts des communautés de métiers. Le maître maçon du roi y exerce les fonctions de magistrat. Sa juridiction s’applique aux métiers de la maçonnerie puis, au...Extrait de la notice :
…effectuer des visites de police, de prisées d’ouvrages et d’estimations de bâtiments et en dresser procès-verbal…
…effectuer des visites de police, de prisées d’ouvrages et d’estimations de bâtiments et en dresser procès-verbal…
