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Cote : MC/ET/XXXVIII/387Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1750 - 26 septembre 1755 (étude XXXVIII)Extrait de la notice :
…Procès-verbal tendant à l'inventaire d'André Couet.…
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Cote : MC/ET/XXXVIII/387Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1750 - 26 septembre 1755 (étude XXXVIII)Extrait de la notice :
…Procès-verbal tendant à l'inventaire de Pierre Hubert Hervieux.…
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Cote : MC/ET/LXXIV/45Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'addition d'inventaire concernant Pierre Lambert, et Jean Dubois.…
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Cote : MC/RS//1131Extrait de la notice :
…Dépôt du procès-verbal d'expertise du domaine de la Malmaison.…
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Cote : MC/ET/VII/278Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'inventaire de Marie Claude Morand, épouse de Nicolas Duport.…
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Cote : MC/ET/VII/279Extrait de la notice :
…Procès-verbal tendant à l'inventaire après décès de Marie Clotilde Roumier.…
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Cote : 1 J 773Extrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de l'élection de Julien Richard au grade de sergent de la compagnie de garde…
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Cote : MC/ET/LXXXVI/647Extrait de la notice :
…Procès-verbal tendant à l'inventaire de Rose Sujol, veuve de Gabriel Sujol.…
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Cote : 3 E 1689-liasse2/fol.279-282Période : 1778 - 1778Extrait de la notice :
…Procès-verbal. Principaux contractants : François Tainon/ Henri Auguste Baudouin de La Noue…
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Cote : 3 E 1690-liasse1/fol.231-232Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…Procès-verbal. Principaux contractants : Pierre Gaillard/ Regnaud Objet : un mur de séparation.…