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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…Douanes : procès-verbal de contrôle, correspondance (1789, 1951).…
…Distinctions honorifiques : procès-verbal, listes nominatives, correspondance (1895-1930).…
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Période : 1544 - 1996Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…Police locale E DEP 031/1 I 01 Décès et successions : copie du procès-verbal d’apposition des scellés…
…Administration de la commune E DEP 031/3 D 01 Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune…
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Période : 1575 - 1964Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…articles sur l'essentiel des compétences exercées par une commune avec comme pièce intéressante le procès-verbal…
…Bois E DEP 015/2 N 01 Forêts et pâturages communaux : procès-verbal de visite et d’estimation de deux…
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Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…Monument aux morts : procès-verbal du projet d’érection (1920), compte-rendu des souscriptions (1921)…
…Impôts directs E DEP 005/1 G 01 Procès-verbal d’encadastrement des biens et droits (1790). 1790 E DEP…
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Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…Fumier de la montagne pastorale : procès-verbal d’adjudication (1891-1892).…
…Tableau servant de procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux de la commune (1888).…
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Période : 1564 - 1972Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…Élections au Conseil de la République : procès-verbal des opérations électorales (1948).…
…fonds moderne, il est à signaler une correspondance sur les ateliers de charité (1824-1871), un procès-verbal…
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Période : 1543 - 1961Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…Garde nationale : procès-verbal d’élections des officiers, sous-officiers et caporaux (1848).…
…Presbytère, réparations : devis, détail estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication des…
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Période : 1557 - 1984Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…(1798) ; procès-verbal des opérations de l’assemblée des électeurs communaux (1834). 1792-1834 L.…
…Élections E DEP 022/1 K 01 Prestation de serment (1792) ; procès-verbal de nomination de l’agent municipal…
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Période : 1444 - 1976Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…Chapelle Saint-Marc : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication des travaux de réparations à…
…Police locale E DEP 004/1 I 01 Crimes, délits et faits divers : procès-verbal de découverte du cadavre…
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Période : 1394 - 1981Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…de bois sous le régime forestier (1861) ; avertissement d’amende pour délit forestier (1877) ; procès-verbal…
…pour reconstruction de l’église paroissiale ; devis de travaux à exécuter au presbytère (1873) ; procès-verbal…