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Période : 1557 - 1984Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Période : 1575 - 1964Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…articles sur l'essentiel des compétences exercées par une commune avec comme pièce intéressante le procès-verbal…
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Période : 1558 - 1968Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Période : 1444 - 1976Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Période : 1733 - 1990Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Période : 1564 - 1972Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…fonds moderne, il est à signaler une correspondance sur les ateliers de charité (1824-1871), un procès-verbal…
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Période : 1655 - 1976Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Période : 1394 - 1981Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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