Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives communales d'Aubignosc
Contenu :
Le fonds de la commune d'Aubignosc se compose d'archives anciennes, modernes et contemporaines. La collection des délibérations s'étend de 1586 à 1859, le cadastre, sans être daté, est ouvert avant 1630 et se termine à la fin du XVIIIe siècle. Le provençal s'invite dans le fonds avec la copie de l'acte de fondation de la vicairie d'Aubignosc vers 1680. Enfin, le fonds offre quelques documents sur l'oléiculture et la viticulture au milieu du XXe siècle.
Le fonds occupe 5 mètres linéaires, la description est faite au dossier.
Le fonds occupe 5 mètres linéaires, la description est faite au dossier.
Informations sur le producteur :
Commune
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme de microfilms ou de numérisations, les originaux ne sont pas communiqués.
Conditions d'utilisation :
Libre
Langues :
Français ; provençal.
Description physique :
Papier
Ressources complémentaires :
LIEUTAUD (V.), « Le Forest d'Aubignosc en 1601 », Annales des Basses-Alpes, tome XVI,
p.93, 1913-1914.
p.93, 1913-1914.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD004_EDEP_013
Institutions :
Thèmes :
agriculture, assurance vieillesse, biens communaux, calamité agricole, commune, culte, fabrique d'église, finances communales, garde nationale, impôts locaux, justice, justice de paix, maladie des animaux, police administrative, population, prestation d'aide sociale légale, recrutement militaire, santé, structure communale d'aide sociale, viticulture, voirie, école, élection, état civil, étranger