-
Cote : 7253 W 1 - 13Période : 1988 - 2000Extrait de la notice :
…procès verbal…
…procès verbal…
-
Cote : 1J/1756Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Procès-verbal de pesée de l'argenterie des églises supprimées dans l'étendue du District de Chinon…
…1J1756 - Procès-verbal de pesée de l'argenterie des églises supprimées dans l'étendue du District de…
-
Cote : 3 P 9480 - 9527 / 9530Extrait de la notice :
…En Haute-Garonne, les communes n’ont pas été destinataires de ce procès-verbal.…
…. - Procès-verbal de délimitation, procès-verbal de l'établissement de la base qui doit servir au levé…
…de vérification de la triangulation, procès-verbal de vérification.…
-
Cote : 3 P 9240 - 9479 / 3 P 9528Extrait de la notice :
…En Haute-Garonne, les communes n’ont pas été destinataires de ce procès-verbal.…
…, procès-verbal de vérification.…
…. - Procès-verbal de délimitation, registre de calculs des opérations trigonométriques faites pour le…
-
Cote : 6389 W 1 - 76Période : 1960 - 1969Extrait de la notice :
…procès verbal d'examen…
…procès verbal d'examen…
-
Cote : 9 DPériode : 1595 - 1602Extrait de la notice :…Ce fonds contient notamment un registre des dépenses (1595-1599) et un procès-verbal de visite de la…
-
Cote : 7969 W 1 - 20Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d’envois du procès-verbal…
…ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d’envois du procès-verbal…
-
Cote : 7404 W 1 - 19Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal…
…l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal…
-
Cote : 5726 W 1 - 74Période : 1960 - 1973Extrait de la notice :
…procès verbal d'examen…
…procès verbal d'examen…
-
Cote : 5138 W 1 - 65Période : 1867 - 1981Extrait de la notice :
…procès verbal d'examen…
…procès verbal d'examen…
