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Cote : S 4434Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Contraventions : procès-verbal, rapports, correspondance, note.…
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Cote : S 10474Période : 1921 - 1922Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Les Fontaines (commune de Clion) : procès-verbal de récolement, procès-verbal de visite de l'ingénieur…
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Cote : S 10604Période : 1913 - 1913Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Arrêtés préfectoraux, procès-verbal de récolement, rapports.…
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Cote : S 10170Période : 1840 - 1843Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Chaumeau (commune d'Aigrefeuille), règlement d'eau : procès-verbal de récolement, procès-verbal de visite…
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Cote : S 10706Période : 1895 - 1909Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Travaux divers : procès-verbal de récolement, procès-verbal de visite de l'ingénieur, rapports et avis…
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Cote : S 11461Période : 1867 - 1888Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Réclamations : décision ministérielle, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, procès-verbal…
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Cote : S 11503Période : 1867 - 1888Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Réclamations : décision ministérielle, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, procès-verbal…
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Cote : S 11730Période : 1929 - 1929Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Construction d'un aqueduc (commune de Boisredon) : arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, procès-verbal…
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Cote : S 11901Période : 1854 - 1896Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Procès-verbal de récolement, procès-verbal de visite de l'ingénieur, ordre de service, correspondance…
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Cote : S 6553Période : 1830 - 1834Extrait de la notice :
…d'estimation, devis, état de situation définitive, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal…
…Projet de construction de deux bacs : arrêté préfectoral, descriptif, détail estimatif, procès-verbal…