-
Cote : 2 O 708/42Période : 1836 - 1931Extrait de la notice :
…d'adjudication des travaux, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal d'arpentage et d'estimation…
…, arrêtés préfectoraux, plans d'alignements, procès-verbal d'enquête, correspondance.…
…d'empierrement : devis, affiche des travaux à réalisés, extraits du registre des délibérations, procès-verbal…
-
Cote : 2 O 686/16Période : 1813 - 1929Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbal de prise de possession, extraits de procès-verbal de bornage, correspondance…
…, plan, lettre de plainte, lettre de demande de bornage, procès-verbal de bornage, procès-verbal d'enquête…
…de commodo et incommodo, procès-verbal de description et d'estimation des parcelles, extraits du registre…
-
Cote : 2 O 686/15Période : 1862 - 1863Extrait de la notice :
…, procès-verbal de réception.…
…Présentation du contenu Réparation des murs : extrait du registre des délibérations, procès-verbal d'adjudication…
-
Cote : 2 O 74/22Période : 1803 - 1803Fonds : Administration communale : BèzeExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Clôture : procès-verbal d'adjudication de travaux, correspondance, devis, procès-verbal…
-
Cote : 2 O 40/22Période : 1817 - 1936Extrait de la notice :
…de délimitation, procès-verbal de réception de travaux.…
…Présentation du contenu Extraits du registre des délibérations, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbal…
-
Cote : 2 O 22/14Période : 1803 - 1935Fonds : Administration communale : ArçonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Extraits du registre des délibérations, correspondance, pétition d'habitants, procès-verbal…
…des Forêts, procès-verbal d'estimation de parcelle, rapports d'agent voyer, contrats de vente, procès-verbaux…
…d'adjudication de terres, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de bornage, acte notarié, rapport de l'administration…
-
Cote : 2 O 239/98Période : 1803 - 1861Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbal de publication et d'affiche, rapport d'experts, devis, procès-verbal…
-
Cote : 2 O 27/22Période : 1810 - 1930Extrait de la notice :
…de lots d'arbres, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication du droit de chasse…
…Présentation du contenu Extraits du registre des délibérations, rapport d'expert, procès-verbal d'adjudication…
-
Cote : 2 O 40/33Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…des travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, extrait du registre des délibérations…
…Présentation du contenu Ouverture d'une bibliothèque populaire (1886-1887) : procès-verbal de réception…
-
Cote : 2 O 689/31Période : 1871 - 1924Extrait de la notice :
…d'enquête, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête, autorisation d'emprunt, lettres de réclamation…
…Extrait du registre des délibérations, acte d'emprunt, plans, tableau des chemins ruraux, rapport et procès-verbal…
…, tableau indicatif des terrains à occuper, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, acte d'acquisition…