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Cote : 177 Edepot 36Extrait de la notice :
…Jouissance de l'église : procès-verbal de concession.…
…PROCES-VERBAL…
…Jouissance de l'église : procès-verbal de concession.…
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Cote : 550 Edepot 1127Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…Budget ; grand livre ; journal général ; livre de détails ; procès-verbal de clôture de l'exercice ; procès-verbal de clôture des comptes du receveur…
…PROCES-VERBAL…
…Budget ; grand livre ; journal général ; livre de détails ; procès-verbal de clôture de l'exercice ; procès-verbal de clôture des comptes du receveur…
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Cote : 256 Edepot 88Période : 1838 - 1904Extrait de la notice :
…–Reconnaissance des cours d’eau sur le territoire communal : procès-verbal (1838).…
…Règlements d’eau pour les usines des sieurs Châlon-Félix et Lindberg : profils, projet de règlement, arrêtés préfectoraux, pétition, rapport, procès-verbal…
…de visite, registre d’enquête, état de frais, procès-verbal de récolement, plan et détails (1899-1904).…
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Cote : 256 Edepot 50Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…–Archives : procès-verbal d’inspection, inventaire (1900, s.d.).…
…PROCES-VERBAL…
…–Archives : procès-verbal d’inspection, inventaire (1900, s.d.).…
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Cote : 256 Edepot 74Période : 1831 - 1938Extrait de la notice :
…–Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal avec plans.…
…PROCES-VERBAL…
…–Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal avec plans.…
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Cote : 113 Edepot 22Extrait de la notice :
…–Exemptés : tableau d’exceptions (an XI), procès-verbal, communiqué, requête (1793).…
…PROCES-VERBAL…
…–Exemptés : tableau d’exceptions (an XI), procès-verbal, communiqué, requête (1793).…
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Cote : 257 Edepot 34Période : 1829 - 1925Extrait de la notice :
…-Voirie urbaine, construction de ponts et de ponceaux : dessin des ouvrages, devis, procès-verbal d’adjudication des travaux, devis et cahier des charges…
…, marché, procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance, plan (1829-1910) ; ventes de terrains…
…préfectoraux, correspondance, marchés (1843-1876, s.d.) ; alignements des rues : avis, plan, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal…
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Cote : 572 Edepot 9Période : 1616 - 1746Extrait de la notice :
…Bois communaux : copie du procès-verbal de partage de bois entre les communautés de Chauvirey-le-Vieil et de Vitrey (1616) ; procès-verbal de visite des…
…PROCES-VERBAL…
…Bois communaux : copie du procès-verbal de partage de bois entre les communautés de Chauvirey-le-Vieil et de Vitrey (1616) ; procès-verbal de visite des…
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Cote : 464 Edepot 59Période : 1842 - 1930Extrait de la notice :
….- Maison d’école, construction de lieux d’aisance : état métrique et estimatif, devis, procès-verbal d’adjudication (1850) ; travaux : état estimatif,…
…procès-verbal d’adjudication, détail métrique (1861-1862).…
…Salles de classes, transport, façonnage et montage du bois de chauffage : procès-verbaux d’adjudication, notes (1898-1930) ; balayage : procès-verbal d…
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Cote : 113 Edepot 20Extrait de la notice :
…–Impôts foncier et contribution personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : procès-verbal de l’agent percepteur et commissaire répartiteur (an VIII…
…Charge de receveur des contributions pour l’an VII, attribution au sieur Bourquy : procès-verbal d’adjudication (an VII).…
…PROCES-VERBAL…