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Cote : 3415 W 43 - 51Période : 1988 - 2013Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Dossiers de projets hors charte.…
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Cote : 4384 W 16Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…, synthèse des études de valorisation, charte signalétique.…
…Voies vertes : comptes rendus du comité de pilotage, dossier d'étude, charte de maintenance et d'entretien…
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Cote : 3658 W 17 - 25Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Charte intercommunale des Monts du Charolais (1991-1996).…
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Cote : 3610 W 14Période : 1993 - 2006Extrait de la notice :
…Charte graphique, proposition et présentation des documents émanant des services.…
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Cote : 4432 W 46Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'étude de la charte des communes du canton de La Clayette, fonctionnement : arrêtés…
…préfectoraux, extraits des délibérations du syndicat et des communes membres, programmes d'actions de la charte…
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Cote : 1534 W 50Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'étude de la charte de La Clayette.…
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Cote : 1534 W 51Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Syndicat de la charte intercommunale du canton de Marcigny.…
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Cote : 3415 W 28 - 39Période : 1988 - 2013Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Charte intercommunale de développement et d'aménagement du Val Lamartinien.…
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Cote : J 59Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
….- Notice sur la fondation du prieuré de Marcigny, contenant une copie de la charte de fondation de Geoffroi…
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Cote : 3415 W 40 - 42Période : 1988 - 2013Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Charte de développement et d'aménagement du Val Lamartinien, programme complémentaire…