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Cote : 3415 W 43 - 51Période : 1988 - 2013Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Dossiers de projets hors charte.…
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Cote : 3658 W 17 - 25Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Charte intercommunale des Monts du Charolais (1991-1996).…
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Cote : 3415 W 28 - 39Période : 1988 - 2013Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Charte intercommunale de développement et d'aménagement du Val Lamartinien.…
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Cote : 1534 W 50Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'étude de la charte de La Clayette.…
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Cote : 1534 W 51Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Syndicat de la charte intercommunale du canton de Marcigny.…
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Cote : 4384 W 16Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…, synthèse des études de valorisation, charte signalétique.…
…Voies vertes : comptes rendus du comité de pilotage, dossier d'étude, charte de maintenance et d'entretien…
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Cote : 3415 W 40 - 42Période : 1988 - 2013Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Charte de développement et d'aménagement du Val Lamartinien, programme complémentaire…
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Cote : 3610 W 14Période : 1993 - 2006Extrait de la notice :
…Charte graphique, proposition et présentation des documents émanant des services.…
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Cote : 3779 W 168 - 169Période : 1986 - 2000Extrait de la notice :
…Du Val de Loire, charte intercommunale de développement et d'aménagement..…
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Cote : 3415 W 34Période : 1989 - 2001Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Subventions du Conseil régional de Bourgogne : correspondance, convention d'étude, convention de charte…
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Cote : 145 J 22Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…Aménagement de l'autoroute A39, préparation de la charte locale 1% paysage et développement.…
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Cote : 4432 W 46Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'étude de la charte des communes du canton de La Clayette, fonctionnement : arrêtés…
…préfectoraux, extraits des délibérations du syndicat et des communes membres, programmes d'actions de la charte…
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Cote : 3657 W 54Période : 2001 - 2013Extrait de la notice :
…Fonctionnement : charte net-public (2010), règlement intérieur (2001), conventions (2008-2013), bilans…
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Cote : HDEP 3525Période : 1944 - 1944Fonds : Hôtel-Dieu du Creusot (RM037)Extrait de la notice :
…Charte du travail, inscription à la famille professionnelle de santé : classement du personnel, circulaires…
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Cote : 2565 W 4Période : 2002 - 2004Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Charte de qualité, mise en oeuvre et signature.…
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Cote : 3415 W 40Période : 1998 - 2003Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Charte intercommunale de développement et d'aménagement du Val Lamartinien, programme complémentaire…
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Cote : 124 J 46Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
….- Charte d'itinéraire : livre blanc, comptes-rendus de réunions, correspondance.…
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Cote : 2565 W 3Période : 2002 - 2002Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Charte de qualité. Installation du comité des boues : procès-verbal de la réunion du 27 juin 2002.…
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Cote : 3354 W 3Période : 2006 - 2010Extrait de la notice :
…Ruralité en Saône-et-Loire, charte des services publics, assises des territoires ruraux et comité interministériel…
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Cote : 3962 W 41Période : 1978 - 1985Fonds : DREAL - unité de Mâcon (3962W)Extrait de la notice :
….- Fonctionnement : étude olfactométrique, charte du personnel, demande de régularisation, plan, bilan…
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Cote : 5 G 62 (6)Période : 1229 - 1536Extrait de la notice :
…du testament de Ponce de Charny, fondation d'un anniversaire affecté sur les tierces de Charny : charte…
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Cote : J 59Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
….- Notice sur la fondation du prieuré de Marcigny, contenant une copie de la charte de fondation de Geoffroi…
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Cote : 1536 W 88Période : 1955 - 1983Extrait de la notice :
…circulaire préfectorale, rapports au Conseil général, formulaires de demande de subvention, modèle de charte…
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Cote : 3415 W 39Période : 1994 - 1995Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)Extrait de la notice :
…Charte intercommunale de développement et d'aménagement du Val Lamartinien, étude de faisabilité d'un…
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Cote : 4426 W 19Période : 2002 - 2007Fonds : Economie agricole (4426W)Extrait de la notice :
…Charte de concertation et d'alerte en agriculture (2C2A) puis (2007), Agri-solidarité.- Mise en place…