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Période : 1981 - 1990Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1981-1990)Extrait de la notice :
…Comité des fêtes la Charte…
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Période : 1992 - 1997Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1992-1997)Extrait de la notice :
…- Projet de charte culturelle à Bordeaux : septembre-octobre 1995.…
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Cote : 20030481/6Période : 1998 - 1999Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-2000)Extrait de la notice :
…Caisse nationale des monuments historiques et des sites (CNMHS) : | Charte d'objectif 1998 : relevé des…
…, les effectifs des personnels de surveillance dans les monuments et domaines d'Ile-de-France, la charte…
…d'objectif de l'établissement, et sur les procédures de gestion des personnels affectés (1998) ; | Charte…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1992-1997)Extrait de la notice :
…Services en ligne charte de l'Internet, réseaux de l'information, rapport, notes, fiches :…
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Période : 1997 - 1997Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1997)Extrait de la notice :
…Lycée Edmond Rostand affaires des livres du CDI, correspondance, charte du documentaliste :…
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Cote : 20050498/15Période : 2000 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1937-2001)Extrait de la notice :
…: correspondance, note, compte rendu de réunion (2000) bibliothèques notes, correspondance (2000) charte…
…de déconcentration : notes, mots manuscrits, projet de charte (2000) ; schéma départemental des implantations…
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Période : 1999 - 2001Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-2002)Extrait de la notice :
…Charte signée le 23 mai 2001 par le ministère de la Culture, l'Association des maires de France, la Fédération…
…de charte, notes, correspondance (2001). 1…
…de la participation de la ministre de la culture à la cérémonie de signature : copie de la charte, projet…
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Période : 1997 - 1998Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-1999)Extrait de la notice :
…de la culture sur la compatibilité de la Charte avec la Constitution et la question de sa signature…
…Charte européenne sur les langues et cultures minoritaires : avis du Conseil d'État et notes du ministère…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1986-1997)Extrait de la notice :
…Loi sur les bibliothèques préparation, projet, interview du ministre, fiches, loi danoise, charte des…
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Cote : 20050498/39Période : 2000 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1937-2001)Extrait de la notice :
…. | Charte culturelle : correspondance, décret, projet de rapport (2000) ; dossier DRAC : notes, compte…
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Période : 2000 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-2002)Extrait de la notice :
…le ministère de la Culture, présentation et évolution : notes, copie d'étude d'impact, copie de la charte…
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Cote : 20050500/15Période : 2000 - 2002Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (2000-2002)Extrait de la notice :
…- Suivi du projet de charte de l'enseignement artistique spécialisé en danse, musique et théâtre : janvier…
…- juillet ; 2000. | - Présentation de la charte au conseil des collectivités territoriales : 12 décembre…
…en danse, musique et théâtre : janvier - juillet ; 2000. | - Présentation de la charte au conseil des…
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Période : 1999 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-2002)Extrait de la notice :
…. | Développement de l'enseignement de la musique en milieu scolaire et adoption d'une charte des enseignements…
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Cote : 20050104/25Période : 2000 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…public audiovisuel, correspondance, statuts de la société France Télévision, tableaux, avis du CSA, charte…
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Cote : 20050498/33Période : 1999 - 2001Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1937-2001)Extrait de la notice :
…avec le maire de Bordeaux : mots manuscrits, relevé de conclusions, correspondance, notes (2000) charte…
…développement de l'estuaire (2000-2001) ; dossier DRAC : notes, tableau, convention, contrat de plan, charte…
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Cote : 19940394/26Période : 1988 - 1993Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1988-1993)Extrait de la notice :
…- Mobilier National : exposition, charte des personnels, délocalisation, candidature au poste d'administrateur…
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Période : 1998 - 1998Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-2002)Extrait de la notice :
…ministère de la Culture et le ministère de la Jeunesse et des Sports : notes, projet d'accord-cadre, charte…
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Période : 1998 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1997-2000)Extrait de la notice :
…Mise en place d'un partenariat (charte d'objectifs) avec les mouvements d'éducation populaire : note…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)Extrait de la notice :
…la mission d'étude pour la mise en place d'une vidéothèque du spectacle : octobre 1997 ; projet de charte…
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Cote : 20040160/38Période : 1998 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2001)Extrait de la notice :
…dans les DRAC, outils d'évaluation des DRAC : notes, tableaux, compte-rendu de séminaire, projets de charte…
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Cote : 19870352/25Période : 1978 - 1981Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1970-1981)Extrait de la notice :
…. | Signature de la Charte Culturelle de Strasbourg (20 février 1981). | Déplacements du ministre : généralités…
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Période : 1997 - 1999Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1997-2000)Extrait de la notice :
…. | Charte culturelle, financement, programme budgétaire et modifications : note des directions centrales…
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Cote : 20050052/26Période : 2001 - 2001Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1998-2002)Extrait de la notice :
…Politique culturelle et charte culturelle de la République du Bénin…
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Cote : 20040061/30Période : 1998 - 1998Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1988-2000)Extrait de la notice :
…création d'une commission consultative de la commande publique (06 janvier 1998) ; gestion de la charte…
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Cote : 20040160/35Période : 1999 - 2001Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2001)Extrait de la notice :
…du Haut Conseil de la Francophonie, actions en faveur du français au Québec, mesures budgétaires, charte…