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Cote : 2288 W 37Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Charte départementale pour l'environnement.…
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Cote : 17 J 49Période : 1951 - 1967Extrait de la notice :
…Document socialiste, congrès, charte d'Amiens.…
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Cote : 376 E 231Période : 1475 - 1492Extrait de la notice :
…En couverture parchemin, une charte de 1396.…
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Cote : 376 E 286Période : 1475 - 1485Extrait de la notice :
…La couverture parchemin comporte une charte complète.…
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Cote : 376 E 393Période : 1504 - 1504Extrait de la notice :
…La couverture parchemin est constituée par une charte complète.…
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Cote : 2 U 1 310Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…Offense au roi, attaque contre les droits qu’il tient de la Charte.…
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Cote : 76 W 219Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Prud'hommes : correspondance et enquêtes, n° 9 du bulletin de la charte du travail (1944).…
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Cote : 315 J 379Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…. - Budget, propositions de la CEE, organisation commune du marché vinicole, Charte Agricole du Pays…
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Cote : 2 U 1 308Période : 1831 - 1835Extrait de la notice :
…Arnavon, colonel de la Garde nationale à Marseille et attaque contre les droits accordés au roi par la Charte…
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Cote : 2 U 2 4229Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…successibilité au trône, contre les droits que le roi tient du voeu de la Nation française et de la Charte…
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