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Cote : 2288 W 37Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Charte départementale pour l'environnement.…
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Cote : 17 J 49Période : 1951 - 1967Extrait de la notice :
…Document socialiste, congrès, charte d'Amiens.…
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Cote : 376 E 286Période : 1475 - 1485Extrait de la notice :
…La couverture parchemin comporte une charte complète.…
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Cote : 376 E 231Période : 1475 - 1492Extrait de la notice :
…En couverture parchemin, une charte de 1396.…
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Cote : 376 E 393Période : 1504 - 1504Extrait de la notice :
…La couverture parchemin est constituée par une charte complète.…
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Cote : 2 U 1 310Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…Offense au roi, attaque contre les droits qu’il tient de la Charte.…
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Cote : 76 W 219Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Prud'hommes : correspondance et enquêtes, n° 9 du bulletin de la charte du travail (1944).…
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Cote : 315 J 379Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…. - Budget, propositions de la CEE, organisation commune du marché vinicole, Charte Agricole du Pays…
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Cote : 2 U 1 308Période : 1831 - 1835Extrait de la notice :
…Arnavon, colonel de la Garde nationale à Marseille et attaque contre les droits accordés au roi par la Charte…
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Cote : 3408 W 17Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…conditions de travail (ACT) : mise en œuvre du compte épargne temps (CET) au ministère de la justice, charte…
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Cote : 2 U 2 4229Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…successibilité au trône, contre les droits que le roi tient du voeu de la Nation française et de la Charte…
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Cote : 2333 W 4Période : 1981 - 1999Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…réseau Natura 2000, rôle du département dans la protection du littoral, massif de la Sainte-Victoire, charte…
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Cote : 76 W 191Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brochures : charte des sports du commissariat à l'Education et aux Sports, réalisations (1942).…
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Cote : 76 W 217Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Ouvrage : « La Charte du travail » de René Guerdan (1941).…
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Cote : 315 J 20Période : 1965 - 1996Extrait de la notice :
…En Algérie, face au putsch, le crosses-en-l'air du contingent, charte de la Coopération pour le développement…
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Cote : 6 J 105Période : 1835 - 2003Extrait de la notice :
…La Charte, organe de la fédération nationale André Maginot : n°6 (octobre – novembre 2002), n°7 (décembre…
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Cote : 3506 WPériode : 1991 - 2012Extrait de la notice :
…Un tri a été effectué en conformité avec la charte d’archivage du service : ont été conservés les documents…
…Un tri a été effectué en conformité avec la charte d’archivage du service : ont été conservés les documents…
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Cote : 72 W 60Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…; Pourquoi la Charte du travail ?…
…104, juin 1943) ; Lettre informative du bulletin de France (n° 1, août 1943) ; Les syndicats et la charte…
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Cote : 72 W 62Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Les documents français (février 1941, mars 1942 (2 exemplaires), novembre 1942) ; Bulletin de la charte…