-
Cote : 11 G 22Période : 1620 - 1687Extrait de la notice :
…crimes et délits…
…crimes et délits…
-
Période : 1543 - 1961Extrait de la notice :
…crimes et délits…
…crimes et délits…
-
Cote : 2B 13846Période : 1766 - 1766Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Pièce de procédure isolée contre un jeune notaire accusé de multiples crimes et délits…
-
Cote : 2B 11762Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…extrait d'une procédure probablement volumineuse concernant un individu convaincu de nombreux crimes et délits…
-
Cote : 2B 11644Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire concernant un détenu suspecté de nombreux crimes et délits.…
-
Cote : 958W 6Période : 1955 - 1962Extrait de la notice :
…contre les inculpés algériens par les tribunaux d'Albertville et de Chambéry pour des crimes et délits…
-
Cote : 2B 12859Période : 1741 - 1741Extrait de la notice :
…dizaine d'accusés (dont certains non identifiés) mis en cause dans une impressionnante série de crimes et délits…
-
Cote : 2B 12286Période : 1767 - 1768Extrait de la notice :
…Mis hors de cause par les témoins. crimes et délits commis avec les frères Charles François et Jacques…
-
Cote : 2B 13005Période : 1755 - 1768Extrait de la notice :
…les frères CARRAZ et Louis SEMELLET dit l'Allemand, et quelques complices, qui multiplient les crimes et délits…
-
Cote : 2B 13796Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…patrouille interpelle près d'Aiguebelle une troupe de voyageurs fort bien connus du Sénat pour des crimes et délits…