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Extrait de la notice :
…Police des eaux…
…police des eaux…
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Cote : 7 S 2 41Période : 1849 - 1865Extrait de la notice :
…Projet de règlement pour la police des eaux.…
…police des eaux…
…A noter : 1 affiche du règlement de la police des eaux (1853).…
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Période : 1705 - 2009Fonds : Service hydraulique, 1800-2009Extrait de la notice :
…Police des eaux et moulins…
…police des eaux…
…Dossiers types : Police des eaux : plaintes ou délibérations de conseils municipaux, lettres de demande…
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Cote : 1270 W 696Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Police des eaux : circulaires, instruction, rapport.…
…Police des eaux…
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Cote : EDEP113/4I2Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.…
…police des eaux…
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Cote : 7 S 2 113(1)Période : 1852 - 1852Fonds : Catalogue (2019)Extrait de la notice :
…. - Règlement pour la police des eaux : affiche.…
…police des eaux…
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Cote : 1270 W 320Période : 1933 - 1947Extrait de la notice :
…Police des eaux. Prises d'eau sur la Luye.…
…Police des eaux…
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Thève et Ysieux. - « Projet de règlement pour la police des eaux des rivières… » : projet d'affiche.Cote : 7 S 2 1(1)Période : 1853 - 1853Fonds : Catalogue (2019)Extrait de la notice :
…. - « Projet de règlement pour la police des eaux des rivières… » : projet d'affiche.…
…police des eaux…
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Cote : 1717 W 1-43Période : 1904 - 2010Extrait de la notice :
…Police des eaux…
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Cote : 1717 W 1-16Période : 1945 - 2009Extrait de la notice :
…Police des eaux…
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