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Cote : 7 M 27Période : 1871 - 1919Fonds : Agriculture, eaux et forêtsAutorités indexées
…domaine public maritime…
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Cote : 3220 W 1Période : 1982 - 1995Autorités indexées
…domaine public maritime…
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Cote : 3220 W 2Période : 1980 - 2005Extrait de la notice :
…Port Autonome de Marseille, pêche et chasse sur le domaine public maritime (1980-2000) ; anse du Carteau…
…concessions mytilocoles (1987-1996) ; demandes d’autorisations de chasser et de pêcher surle domaine public maritime…
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Cote : 3220 W 3Période : 1961 - 1998Autorités indexées
…domaine public maritime…
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Cote : 3220 WPériode : 1961 - 2005Extrait de la notice :
…Gestion de la pêche dans le domaine public maritime.…
…. - Domaine public maritime.…
…. - Domaine public maritime. (1961 - 2005)…
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Cote : 3 N 11Période : 1904 - 1942Extrait de la notice :
…Occupation du domaine public maritime. - Occupation d'une parcelle par la Ville sur les Allées : lettre…
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Cote : 3 N 8Période : 1870 - 1877Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
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Cote : 3 N 20Période : 1931 - 1945Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
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Cote : 3 N 22Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
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Cote : 3 N 19Période : 1931 - 1945Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
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