…. ; 6 : Cadastre : plan cadastral de WITTENHEIM. 1960-1970 ; 1 : Cadastre : plan cadastral de LUTTERBACH…

…. 1904-1959 ; 7 : Cadastre : plan cadastral d'UNGERSHEIM. 1960-1970 ; Plan cadastral de MESSIGNY (Côte…

…1-2 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Marie-aux-Mines. 1979, 2001. ; 3 : Cadastre : plan cadastral…

…1-188 : P.O.S (Plan d'Occupation des sols) et P.L.U.…

…(Plan Local d'Urbanisme).- Elaborations et révisions : dossiers d'instruction, classés par communes.…

…4-13 : PSU (Plan Sommaire d'Urbanisme) (1950-1980) ; 14-19 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (1988…

…-1993) ; 18-26 : POS (Plan d'Occupation des Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000…

…52-53 : SD (Schéma Directeur) (1980-1990) ; 54-58 : Schéma de secteur (1990) ; 59-72 : Périmètre ou plan…

…(Plan d'Occupation des Sols) et P.L.U.…

…(Plan Local d'Urbanisme)de communes haut-rhinoises (classement par commune) (1985-2003)…

…d'Occupation des Sols) , ni d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) (1987-2002)…

…d'Application du Règlement National d'Urbanisme) pour les communes du Haut-Rhin ne disposant ni d'un POS (Plan…

…1-2 : Plan cadastral des communes de Rorschwihr et Thannenkirch. 1958-1960.…

…44-56 : Plan cadastral, communes de COLMAR, ANDOLSHEIM, HOLTZWIHR, HORBOURG, SUNDHOFFEN, WALBACH, WETTOLSHEIM…

…) ; 3 : Dossiers ayant abouti à une clôture en 2001 (2000-2001) ; 4-5 : Dossiers ayant abouti à un plan…

…de la Présence Postale Territoriale) : comptes-rendus de réunions, règlement intérieur, contrat de plan…