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Cote : B-0071176/15Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…Fructiplan, Banque Scalbert-Dupont : note d'information et bulletin du "plan 10 libre" et du "plan 10…
…et bulletin de souscription du "plan de placement progressif assuré"), avis sur une augmentation du…
…plans d'épargne (Banque populaire de Lorraine : note d'information et bulletin de souscription du plan…
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Cote : B-0071170/12Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…d'épargne en valeurs mobilières et plan select "2e examen", questions diverses.…
…étrangère (J.Lyons and Cy Ltd), projet de règlement général de la compagnie des agents de change, plan…
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Cote : B-0071178/15Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…d'actionnariat des salariés (plan d'achats d'actions (Société de développement régional du Sud Est),…
…(Finaref, Banque nationale de Paris, Famicrédit), visas des documents d'information relatifs à un plan…
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Cote : B-0071179/24Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…d'achat d'actions (Compagnie des gaz de pétrole Primagaz), plan d'épargne en valeurs mobilières (Banque…
…obligataire (Société auxiliaire de crédit), emprunts obligataires convertibles (Arjomari-Prioux et Valeo), plan…
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Cote : B-0071177/18Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…d'épargne en valeurs mobilières (plan CIC 5000), décision de principe sur l'admission d'un emprunt à…
…en valeurs mobilières (plans proposés par COgevam), visas des documents d'information relatifs à un plan…
…approbation du procès-verbal de la séance du 2 septembre 1980, visa de la note d'information relative à un plan…
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Cote : B-0071176/8Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…(musée Grevin et Soficim), emprunts obligataires (BFIM-Sovac et GIAC), actionnariat des salariés (plan…
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Cote : B-0071178/13Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…d'actionnariat des salariés (plan d'achats d'actions (Hatry filiale de la société générale du golfe…
…Demachy, plans diffusés par la société Worms gestion), visa des documents d'information relatifs à un plan…
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Cote : B-0071179/2Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…d'épargne en valeurs mobilières (Plan "quatre quarts en actions de Sicav" proposé par la Bred), avis…
…approbation du procès-verbal de la séance du 5 janvier 1982, visa des documents d'information relatifs à un plan…
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Cote : B-0071178/14Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…d'actionnariat des salariés (plan d'achats d'actions (Hatry filiale de la société générale du golfe…
…Demachy, plans diffusés par la société Worms gestion), visa des documents d'information relatifs à un plan…
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Cote : B-0071175/22Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…Sodecco, union bancaire du Nord), emprunts obligataires (Caisse d'escompte du midi, France H.L.M.), plan…
…d'actionnariat des salariés (Armand Thiery Sigrand), plan d'épargne en valeurs mobilières (Crédit agricole…
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Cote : B-0071170/15Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…Papeterie Navarre, Compagnie Auxiliaire de Navigation), Visas d'une note d'information relative à un plan…
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Cote : B-0071180/23Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…(Société Rodamco), visas de notes d'information (constitution de société civile Investipierre 6), plan…
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Cote : B-0071176/3Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…et Sabla (concomitante avec une émission d'obligations convertible), emprunt obligataire (Gimer), plan…
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Cote : B-0071178/12Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…d'actionnariat des salariés (plan d'achat d'actions Compagnie Olivier filiale de la SCOA), questions…
…marché hors cote (Viking resources international NV), visa de documents d'information relatifs à un plan…
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Cote : B-0071178/20Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…gestion de fonds communs de placement (SSB Gestion FCP), visa des documents d'information relatifs à un plan…
…d'actionnariat des salariés (Plan d'achats d'actions (Crédit foncier et immobilier), avis sur l'augmentation…
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Cote : B-0071176/4Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…décision de principe sur l'admission à la cote officielle d'un emprunt à émettre (Natiocredibail), plan…
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Cote : B-0071187/21Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…équipement, Eurotunnel pour une augmentation de capital avec droit préférentiel de souscription), plan…
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Cote : B-0071176/11Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…(Gaz de France, Automobiles Peugeot, Société des autoroutes du sud de la France, Crédit Lyonnais), plan…
…de conversion d'obligations convertibles en actions, visa des documents d'information concernant un plan…
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Cote : B-0071180/12Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…Compagnie foncière Élysées, Emprunt des provinces de France, Sa de crédit à l'industrie française), plan…
…d'épargne en valeurs mobilières, plan CEA du Crédit industriel de l'ouest), admission à la cote officielle…
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Cote : B-0071174/11Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…de principe sur l'admission à la cote officielle d'obligations (GML et Banque Rotschild), visa du plan…
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Cote : B-0071183/24Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…d'épargne en valeurs mobilières (Plan Soleil Est), visa d'un plan de souscription d'actions réservés…
…Groupe23 Venture, Audace III et IV), visa de la note d'information et du bulletin de souscription d'un plan…
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Cote : B-0071175/21Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…Banque générale du Phénix), sociétés civiles de placements immobiliers (Logipierre, Worms Pierre), plan…
…octobre 1978 concernant les Sicav créées pour bénéficier des dispositions de la loi du 13 juillet 1978, plan…
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Cote : B-0071184/14Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…d'épargne en valeurs mobilières (plan Neptune), société civile de placements immobiliers (Fructi Habitat…
…fonds communs de placement), approbation de règlement de fonds commun à risques (Ouest développement), plan…
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Cote : B-0071184/9Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…visa de notes d'information de plans d'épargne en valeurs mobilières de stratégie financière privée (plan…
…performance SICAV, plan constitution de portefeuille), société civile de placements immobiliers (Notimmo…
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Cote : B-0071174/12Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…la cote officielle d'une valeur française nouvelle et visa de note d'information Eurobail, vias du plan…