Menu

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

18 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • 120J Fonds René Tournier
    Cote : 120J1-168
    Période : 1929 - 1971
  • 3U2 Tribunal de première instance de Besançon
    Période : 1736 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement…

  • 3U5 Tribunal de première Instance de Saint-Hippolyte
    Période : 1799 - 1816
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…

  • 3U3 Tribunal de première Instance de Montbéliard
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…

  • 3U4 Tribunal de première Instance de Pontarlier
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…

  • Archives communales déposées de Levier
    Période : 1719 - 1719
    Extrait de la notice :

    …archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…

  • M Banque de France
    Cote : M4228-M4275
    Période : 1841 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

  • 1903W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
    Cote : 1903W1-1903W15
    Période : 1990 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État Région 1994-1999) ou européens…

  • 1903W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
    Cote : 1903W1-1903W15
    Période : 1990 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État – Région 1994-1999) ou européens…

  • 1564W Lycée Victor Hugo
    Cote : 1564W1-147
    Période : 1905 - 1979
    Extrait de la notice :

    …les archives ont été sommairement triées, identifiées et réparties dans un plan…

  • 21FI Images du saint suaire
    Cote : 21FI1-21FI49
    Période : 1612 - 1893
    Extrait de la notice :

    …cotation des premières pièces apparaissent à la place qui est logiquement la leur dans ce plan…

  • 176J Centre culturel populaire de Palente - Les Orchamps (CCPPO)
    Cote : 176J1-J117
    Période : 1959 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Un plan de classement-type d'association a été donc utilisé, qui respecte toutefois l'originalité du…

  • 122J Plans Pierre Marnotte
    Cote : 122J1-27
    Période : 1814 - 1870
    Extrait de la notice :

    …Il ressort, de ce travail modeste, un plan d'étude (p. 3-4 du mémoire) : le corpus est…

    …Le plan de classement, sans véritable cotation dans l'inventaire effectué initialement par Corinne Censig…

  • 28J Forges d'Audincourt
    Cote : 28J1-28J1037
    Période : 1782 - 1979
    Extrait de la notice :

    …<br> <br> La seconde partie du plan de classement &#xAB; finances et comptabilit&#xE9; &#xBB; comprend…

    …pertoire a donc &#xE9;t&#xE9; &#xE9;tabli sur la base de ces diff&#xE9;rentes fonctions d'o&#xF9; un plan…

    …<br> <br> ainsi que du plan de classement propos&#xE9; dans l'ouvrage <span class="ead-italic">Les archives…

  • 1485W Direction départementale des Renseignements généraux
    Cote : 1485W1-268
    Période : 1939 - 1994
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le plan de classement…

  • 340W Préfecture du Doubs
    Cote : 340W1-340W173
    Période : 1916 - 1956
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le plan de classement…

  • 173J Fonds Jacques et Danielle Vingler
    Cote : 173J1-95
    Période : 1947 - 2009
    Extrait de la notice :

    …Ainsi les titres qui apparaissent dans le plan de classement sont ceux qui ont &#xE9;t&#xE9; donn&#xE9…

  • 6U Tribunal de commerce
    Cote : 6U1-6U605
    Période : 1800 - 1962
    Extrait de la notice :

    …</div><div class="ead-p">Le plan de classement retenu</div><div class="ead-p">La mission premi&#xE8;re…

    …de trancher les conflits qui ressortissent de sa comp&#xE9;tence ; c'est pourquoi, en t&#xEA;te du plan…

Liens