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Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
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Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
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Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…
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Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
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Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
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Cote : 1903W1-1903W15Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État Région 1994-1999) ou européens…
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Cote : 1903W1-1903W15Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État Région 1994-1999) ou européens…
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Cote : 1564W1-147Période : 1905 - 1979Extrait de la notice :
…les archives ont été sommairement triées, identifiées et réparties dans un plan…
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Cote : 21FI1-21FI49Période : 1612 - 1893Extrait de la notice :
…cotation des premières pièces apparaissent à la place qui est logiquement la leur dans ce plan…
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Cote : 176J1-J117Période : 1959 - 1973Extrait de la notice :
…Un plan de classement-type d'association a été donc utilisé, qui respecte toutefois l'originalité du…
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Cote : 122J1-27Période : 1814 - 1870Extrait de la notice :
…Il ressort, de ce travail modeste, un plan d'étude (p. 3-4 du mémoire) : le corpus est…
…Le plan de classement, sans véritable cotation dans l'inventaire effectué initialement par Corinne Censig…
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Cote : 28J1-28J1037Période : 1782 - 1979Extrait de la notice :
…<br> <br> La seconde partie du plan de classement « finances et comptabilité » comprend…
…pertoire a donc été établi sur la base de ces différentes fonctions d'où un plan…
…<br> <br> ainsi que du plan de classement proposé dans l'ouvrage <span class="ead-italic">Les archives…
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Cote : 1485W1-268Période : 1939 - 1994Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le plan de classement…
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Cote : 340W1-340W173Période : 1916 - 1956Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le plan de classement…
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Cote : 173J1-95Période : 1947 - 2009Extrait de la notice :
…Ainsi les titres qui apparaissent dans le plan de classement sont ceux qui ont été donné…
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Cote : 6U1-6U605Période : 1800 - 1962Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p">Le plan de classement retenu</div><div class="ead-p">La mission première…
…de trancher les conflits qui ressortissent de sa compétence ; c'est pourquoi, en tête du plan…