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  • 120J Fonds René Tournier
    Cote : 120J1-168
    Période : 1929 - 1971
  • Archives communales déposées de Levier
    Période : 1719 - 1719
    Extrait de la notice :

    …archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…

  • 3U2 Tribunal de première instance de Besançon
    Période : 1736 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement…

  • 3U5 Tribunal de première Instance de Saint-Hippolyte
    Période : 1799 - 1816
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…

  • 3U3 Tribunal de première Instance de Montbéliard
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…

  • 3U4 Tribunal de première Instance de Pontarlier
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…

  • M Banque de France
    Cote : M4228-M4275
    Période : 1841 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

  • M Banque de France
    Cote : M4228-M4275
    Période : 1841 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

    …Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…

  • 1903W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
    Cote : 1903W1-1903W15
    Période : 1990 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État Région 1994-1999) ou européens…

  • 1903W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
    Cote : 1903W1-1903W15
    Période : 1990 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État – Région 1994-1999) ou européens…

  • 1564W Lycée Victor Hugo
    Cote : 1564W1-147
    Période : 1905 - 1979
    Extrait de la notice :

    …les archives ont été sommairement triées, identifiées et réparties dans un plan…

  • 21FI Images du saint suaire
    Cote : 21FI1-21FI49
    Période : 1612 - 1893
    Extrait de la notice :

    …cotation des premières pièces apparaissent à la place qui est logiquement la leur dans ce plan…

    …cotation des premières pièces apparaissent à la place qui est logiquement la leur dans ce plan…

  • 122J Plans Pierre Marnotte
    Cote : 122J1-27
    Période : 1814 - 1870
    Extrait de la notice :

    …Il ressort, de ce travail modeste, un plan d'étude (p. 3-4 du mémoire) : le corpus est…

  • 176J Centre culturel populaire de Palente - Les Orchamps (CCPPO)
    Cote : 176J1-J117
    Période : 1959 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Un plan de classement-type d'association a été donc utilisé, qui respecte toutefois l'originalité du…

    …Un plan de classement-type d'association a été donc utilisé, qui respecte toutefois l'originalité du…

  • 28J Forges d'Audincourt
    Cote : 28J1-28J1037
    Période : 1782 - 1979
    Extrait de la notice :

    …<br> <br> La seconde partie du plan de classement &#xAB; finances et comptabilit&#xE9; &#xBB; comprend…

    …pertoire a donc &#xE9;t&#xE9; &#xE9;tabli sur la base de ces diff&#xE9;rentes fonctions d'o&#xF9; un plan…

    …<br> <br> ainsi que du plan de classement propos&#xE9; dans l'ouvrage <span class="ead-italic">Les archives…

  • 28J Forges d'Audincourt
    Cote : 28J1-28J1037
    Période : 1782 - 1979
    Extrait de la notice :

    …<br> <br> La seconde partie du plan de classement &#xAB; finances et comptabilit&#xE9; &#xBB; comprend…

    …pertoire a donc &#xE9;t&#xE9; &#xE9;tabli sur la base de ces diff&#xE9;rentes fonctions d'o&#xF9; un plan…

    …<br> <br> ainsi que du plan de classement propos&#xE9; dans l'ouvrage <span class="ead-italic">Les archives…

  • 1485W Direction départementale des Renseignements généraux
    Cote : 1485W1-268
    Période : 1939 - 1994
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le plan de classement…

    …<div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le plan de classement…

  • 173J Fonds Jacques et Danielle Vingler
    Cote : 173J1-95
    Période : 1947 - 2009
    Extrait de la notice :

    …Ainsi les titres qui apparaissent dans le plan de classement sont ceux qui ont &#xE9;t&#xE9; donn&#xE9…

  • 340W Préfecture du Doubs
    Cote : 340W1-340W173
    Période : 1916 - 1956
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le plan de classement…

    …<div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le plan de classement…

  • 6U Tribunal de commerce
    Cote : 6U1-6U605
    Période : 1800 - 1962
    Extrait de la notice :

    …</div><div class="ead-p">Le plan de classement retenu</div><div class="ead-p">La mission premi&#xE8;re…

    …de trancher les conflits qui ressortissent de sa comp&#xE9;tence ; c'est pourquoi, en t&#xEA;te du plan…

    …</div><div class="ead-p">Le plan de classement retenu</div><div class="ead-p">La mission premi&#xE8;re…

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