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Cote : 19940104/1-19940104/7Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…contrat de plan…
…Art 1-7 : Contrats de plan état régions, dotations quinquennales par régions, 1983-1988…
…Intérêt du Fonds Nous sommes en présence des premiers contrats de plan Etat-Région pour 1983-1988.…
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Cote : 19890230/1-19890230/4Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…d'actions concertées concernés par la demande de formation, cette instance instruit les dossiers sur le plan…
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Cote : 19910282/1-19910282/4Période : 1980 - 1989Extrait de la notice :
…national et au plan international - évaluer le déroulement et l'impact des programmes de recherche et…
…prévision technologique dans l'industrie, en liaison avec les administrations concernées (Commissariat au Plan…
…budgétaires propres pour : - étudier l'évolution et les perspectives des recherches et des technologies au plan…
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Cote : 19930161/1-19930161/8Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…national et au plan international - évaluer le déroulement et l'impact des programmes de recherche et…
…prévision technologique dans l'industrie, en liaison avec les administrations concernées (Commissariat au Plan…
…budgétaires propres pour : - étudier l'évolution et les perspectives des recherches et des technologies au plan…
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Cote : 19890233/1-19890233/6Période : 1976 - 1987Extrait de la notice :
…national et au plan international - évaluer le déroulement et l'impact des programmes de recherche et…
…prévision technologique dans l'industrie, en liaison avec les administrations concernées (Commissariat au Plan…
…budgétaires propres pour : - étudier l'évolution et les perspectives des recherches et des technologies au plan…
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Cote : 19900152/1-19900152/10Période : 1974 - 1985Extrait de la notice :
…national et au plan international - évaluer le déroulement et l'impact des programmes de recherche et…
…: chapitre 6606 - étudier l'évolution et les perspectives des recherches et des technologies au plan…
…la décision d'aide ne figure en tant que telle qu'à partir de 1974 lors de la refonte de l'ancien plan…
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Cote : 20060557/1-20060557/19Période : 1989 - 2005Extrait de la notice :
…contrat de plan…
…Art 1-11 : Chapitres 6604, 6606, 4301, 4380, contrat de plan état-régions de 1989 à 1999 : Décisions…
…la décentralisation et la charte de déconcentration, les affaires régionales seront traitées sur le plan…
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Cote : 19980097/1-19980097/8Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…plan 7…
…la décision d'aide ne figure en tant que telle qu'à partir de 1974 lors de la refonte de l'ancien plan…
…Art 7-8 : 7ème plan : Fichier numérique récapitulatif des décisions d’aide par organismes de recherche…
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Cote : 19970537/1-19970537/5Période : 1992 - 1996Extrait de la notice :
…Plan Génome et santé Le 23 novembre 1994, M.…
…Ce plan génome et santé comprenait deux volets : - le premier concernait la recherche, organisant avec…
…Pour être compétitif sur le plan national et international, un tel laboratoire a besoin d'une gestion…
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Cote : 19880088/1-19880088/126Période : 1966 - 1985Extrait de la notice :
…la décision d'aide ne figure en tant que telle qu'à partir de 1974 lors de la refonte de l'ancien plan…
…de la Direction du Financement de la Recherche instruit des demandes de Bourses de formation sur le plan…